Jay electronique ORION Series, Installation And User Technical Manual, Page: 42 / 140

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324501E
revision02
De
9- Garantie
Tous nos produits sont garantis. La réparation, la modification ou le
remplacement d'un produit pendant la période de garantie ne peuvent
avoir pour effet de prolonger le délai de garantie.
Limite :
La garantie ne couvre pas les défauts résultant :
• du transport,
• d'une fausse manoeuvre ou du non-respect des schémas de
raccordement lors de la mise en service,
• d'un manque de surveillance ou d'entretien, d'une utilisation non
conforme aux spécifications de la notice technique et, d'une façon
générale, des conditions de stockage, d'exploitation ou
d'environnement (influences atmosphériques, chimiques,
électriques, mécaniques ou autres) non appropriées ou non prévues
lors de la commande.
La garantie ne peut s'exercer si des modifications, démontages ou
adjonctions ont été effectués par le client sans l' accord écrit de notre
Société.
La responsabilité de la Société JAY Electronique pendant la période de
garantie est limitée à tout vice de matière ou de construction; elle
comprend la réparation en ses ateliers ou le remplacement gratuit des
pièces reconnues défectueuses après expertise de ses "services
techniques". Elle ne peut donner droit à aucune indemnisation au titre
de dommages et intérêts.
En cas de contestation relative à une fourniture ou à son règlement, LE
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE est seul compétent, même
en cas d'Appel ou de pluralité de défendeurs.