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Génératrice 9000W
Conformité
Certificat de conformité de l’ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY DES ÉTATS-UNIS,
WASHINGTON, DC 20460, modèle 2006.
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Fabricant:
Ningde CUE Electrical and Machinery Co. Ltd.
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Numéro du certificat: CUE-NRSI-05-02
• Entrée en vigueur : 3/10/2005
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Émis le : 3/10/2005
Merrylin Zaw-Mon, directeur, Compliance and Innovation Strategies Division, bureau des
transports et de la qualité de l’air
Conformément à la section 213 du Clean Air Act (42 U.S.C. alinéa 7547) et à 40 CFR 90, et assujetti
aux clauses décrites dans ces articles, le présent certificat de conformité est émis pour la famille
de petits moteurs hors route suivants, décrits plus avant dans la documentation exigée par 40 CFR
90 et soumise pour le modèle de l’année indiquée.
Ce certificat de conformité s’applique uniquement aux petits moteurs hors route correspondant en
tous points aux dessins industriels décrits dans la documentation exigée par 40 CFR 90 et produits
dans l’année-modèle indiquée sur le certificat. Ce certificat de conformité ne s’applique pas aux
petits moteurs hors route importés avant son entrée en vigueur.
Ce certificat de conformité est conditionnel à ce que le fabricant susnommé se conforme aux
clauses moyennes, bancaires et commerciales de 40 CFR Partie 90, sous-alinéa C, pendant
et après la production du modèle-année. Le non-respect de ces clauses peut invalider ce certificat.
La limite d’émission HC + NOX pour la famille est de : g/kW-h.
Ce certificat porte comme condition que le fabricant se plie à toutes les inspections décrites dans
40 CFR 90.126 et 90.506 et autorisées par un mandat ou une ordonnance d’un tribunal. Le
non-respect des exigences d’un tel mandat ou d’une telle ordonnance d’un tribunal peut entraîner
la révocation ou la suspension du certificat, pour les raisons prévues dans 40 CFR 90.
D’autres raisons décrites dans 40 CFR 90 peuvent aussi justifier la révocation, la suspension ou
l’annulation du présent certificat. Le certificat ne s’applique pas aux petits moteurs hors route
vendus, offerts à la vente, introduits sur le marché ou livrés pour introduction sur le marché, aux
États-Unis, avant sa date d’entrée en vigueur.
FAMILLE DE PETITS MOTEURS HORS ROUTE : 6CDPS
