FRANÇAIS
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Toutes les données écrites et visuelles comprises dans le présent document refl ètent les plus récents renseignements
connus sur le produit au moment de la publication.
3M se réserve le droit de les modifi er en tout temps sans préavis.
Division du marché aprèsvente pour l’automobile de 3M
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London (Ontario) N6A 4T1
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3M, Accuspray et PPS est marque de commerce de la Compagnie 3M, utilis.e sous licence au Canada.
Sélection et utilisation de produits :
De nombreux facteurs indépendants de la volonté de 3M et connus uniquement
par l’utilisateur peuvent aff ecter l’utilisation et le rendement d’un produit 3M dans le cadre d’une application donnée. Par
conséquent, il incombe au client d’évaluer le produit et d’établir s’il convient à l’application prévue, y compris eff ectuer
une évaluation des dangers présents dans le lieu de travail et passer en revue tous les règlements applicables à sa région
(
p. ex.
, OSHA, ANSI, etc.) Le fait de ne pas bien évaluer, sélectionner et utiliser un produit 3M, ainsi que les produits de
sécurité appropriés, ou de ne pas respecter toutes les règles de sécurité, peut provoquer des blessures, des problèmes de
santé, un décès et/ou des dommages à des biens matériels.
Garantie, limite de recours et exonération de responsabilité :
À moins qu’une garantie diff érente ne soit spécifi quement
énoncée sur l’emballage ou la documentation applicables du produit 3M (une telle garantie ayant préséance, le cas
échéant), 3M garantit que chaque produit 3M est conforme aux spécifi cations applicables au moment de son expédition.
3M N’OFFRE AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER,
TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, OU TOUTE
GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DÉCOULANT DE LA CONDUITE DES AFFAIRES, DES PRATIQUES COURANTES ET DES
USAGES DU COMMERCE. Si un produit 3M n’est pas conforme à cette garantie, le seul et unique recours est, au gré de 3M,
d’obtenir le remplacement du produit 3M ou le remboursement de son prix d’achat.
Limite de responsabilité :
À l’exception du recours limité énoncé plus haut, et à moins d’interdiction par la loi, 3M ne
saurait être tenue responsable des pertes ou dommages directs, indirects, spéciaux, fortuits ou conséquents (y compris,
mais sans s’y limiter, la perte de profi ts et d’occasions d’aff aires) découlant de l’utilisation du produit 3M ou relié à celui-ci,
quelle que soit la théorie juridique ou équitable dont on se prévaut, y compris, mais sans s’y limiter, celles de responsabilité
contractuelle, de violation de garantie, de négligence ou de responsabilité stricte.
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