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• Dans le cas où le nom, le numéro de série, l'étiquette du produit ou d'autres marquages du fabricant
ont été modifiés ou supprimés.
• Dans le cas où une personne non autorisée a tenté de démonter, réparer ou modifier le produit.
Avis et renonciation
En achetant et en utilisant ce produit, vous renoncez à des droits légaux importants y compris les
demandes d'indemnisation pour dommages. En conséquence, assurez-vous de lire et de comprendre
les conditions suivantes avant d'utiliser le produit. L'utilisation de ce produit constitue un
consentement au présent accord et un renoncement aux droits à toute indemnisation. Si vous ne
consentez pas à toutes les conditions du présent accord, renvoyez le produit pour un remboursement.
1. Vous convenez que vous, vos descendants, représentants légaux, héritiers, ou cessionnaires ne ferez
de votre propre gré et, de manière permanente, de demande de procès, d'indemnisation, d'exécution,
de rachat ou toute action similaire à l'encontre de Sena concernant toute occasion comme la difficulté,
la douleur, la souffrance, le désagrément, la perte, la blessure ou le décès qui se produirait à votre
encontre ou à un tiers durant l'utilisation de ce produit.
2. Vous devez parfaitement comprendre et accepter tous les risques (y compris ceux se produisant en
raison de votre négligence ou d'autres) pouvant survenir durant l'utilisation de ce produit.
3. Vous avez la responsabilité de vous assurer que votre condition médicale permet l'utilisation du
produit et que votre condition physique est suffisante pour utiliser tout appareil pouvant être utilisé
conjointement. De plus, vous devez vous assurer que le produit ne limite pas vos capacités et que vous
êtes en mesure de l'utiliser en toute sécurité.
4. Vous devez être majeur et porter la responsabilité de l'utilisation du produit.
5. Vous devez lire et comprendre les avertissements et les alertes suivantes :
• Sena, en collaboration avec les employés, responsables, partenaires, filiales, représentants,
agents, entreprises et fournisseurs impliqués, seuls vendeurs de Sena (collectivement désignés comme
« l'entreprise ») vous recommandent, avant d'utiliser le produit et des appareils similaires de
différentes marques y compris leurs modèles dérivés, de recueillir à l'avance toutes les informations
pertinentes et d'être entièrement préparé quant aux conditions météorologiques et routières ainsi qu'à
l'état de la circulation.
• Si vous utilisez le produit tout en conduisant un véhicule tel que des motos, scooters,
cyclomoteurs, quatre-quatre ou quads (ci-après dénommés « moyens de transport »), vous devez faire
preuve de la plus grande prudence quel que soit l'endroit d'utilisation.
• L'utilisation du produit sur la route peut entraîner des risques de fractures, d'invalidité grave
ou de décès.
• Les facteurs de risque, pouvant survenir lorsque vous utilisez le produit, peuvent résulter
d'erreurs du fabricant, de ses agents ou de tiers impliqués dans la fabrication.
• Les facteurs de risque pouvant survenir lorsque vous utilisez le produit, peuvent être
imprévisibles. Vous devez par conséquent porter l'entière responsabilité pour tout dommage ou perte
causée par l'ensemble des facteurs de risque pouvant survenir lors de l'utilisation du produit.
• Lorsque vous utilisez le produit, faites preuve de discernement ; ne l'utilisez jamais sous
l'emprise de l'alcool.
6. Vous devez lire et comprendre intégralement toutes les conditions se rapportant aux droits légaux et
aux avertissements qu’implique l'utilisation du produit. L'utilisation du produit constitue en outre une
acceptation de l'ensemble des conditions concernant la renonciation des droits.
Exclusions de garantie
Raisons des limitations de responsabilité