Black plate (26,1)
Accord de licence
PIONEER AVIC-F88DAB, AVIC-
F80DAB, AVIC-F980DAB, AVIC-
F980BT, AVIC-F9880DAB, AVIC-
F9880BT
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L
’
UTILISATEUR FINAL ET
PIONEER CORP. (JAPON) (appelé
“
PIONEER
”
). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC-
CORD AVANT D
’
UTILISER LE LOGICIEL IN-
STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D
’
ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-
SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE
FOURNISSEUR(S) TIERS (
“
FOURNISSEURS
”
)
ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS
SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
S
’
APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA
BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page
29). SI VOUS N
’
ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI-
CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES
CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES
PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER
AGRÉÉ À L
’
ADRESSE OU VOUS LES AVEZ
ACHETÉS.
1
OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d
’
utilisation du logiciel in-
stallé sur les produits Pioneer (appelé le
“
Logiciel
”
) et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, traduc-
tion, port, modification ou travaux dérivés du
Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, di-
vulguer, publier, vendre, attribuer, donner à
bail, accorder une sous-licence, mettre sur le
marché ou transférer le Logiciel ou l
’
utiliser
d
’
une manière quelconque non expressément
autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas
extraire ou essayer d
’
extraire le code source
ou la structure de la totalité ou d
’
une partie du
Logiciel par démontage, décompilation ou
tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser
le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de
service ou pour toute autre finalité, liée au trai-
tement de données pour d
’
autres personnes
ou entités.
Pioneer et les concédants conserveront tous
les droits d
’
auteur, secrets commerciaux, bre-
vets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d
’
auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d
’
autres produits. Vous ne
pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du proprié-
taire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui s
’
y
rapporte et une copie de l
’
Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les conditions générales de ce docu-
ment.
<CRD4949-A>26
Fr
26
Chapitre
02
Introduction
