Droits d'auteur du logiciel
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce manuel
peuvent inclure des logiciels Motorola Solutions protégés
en vertu de la loi sur le droit d'auteur enregistrés dans des
mémoires à semi-conducteurs ou dans d'autres supports.
Les lois du Canada, des États-Unis et d'autres pays
protègent, au nom de Motorola Solutions, certains droits
exclusifs visant les logiciels, y compris, mais sans s'y
limiter, les droits exclusifs de copie et de reproduction sous
toute forme que ce soit des logiciels protégés par la loi sur
le droit d'auteur. Par conséquent, la loi sur le droit d'auteur
protégeant tous les logiciels de Motorola Solutions inclus
avec les produits de Motorola Solutions décrits dans ce
manuel interdit toute copie, reproduction, modification,
ingénierie à rebours ou distribution de ces logiciels sans
l'autorisation écrite expresse de Motorola Solutions.
De plus, l'achat de produits Motorola Solutions ne peut être
considéré comme une transaction octroyant directement,
par inférence, estoppel ou autrement une licence en vertu
des droits d'auteur, des droits de brevets ou d'une
demande de brevet de Motorola Solutions, à l'exception
d'une licence d'utilisation normale et non exclusive prévue
par la loi lors de la vente d'un produit.
Français (Canada)
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