Nuage
Garantie 97
9.2 Tableau des Durées de garantie
Systèmes d’assise
Description
Durée de garantie
Exemples incluant sans s'y limiter les
pièces mentionnées ci-après
Châssis
2 ans
Soudures/châssis
Électronique
1 an
Composants électroniques
Pièces d'usure
après-vente
Neuves : 1 an à compter de la
date de facture
Réparées : 90 jours à compter
de la date de facture
Pièces métalliques
Pièces
consommables
40 jours à compter de la date
de facture
Garnissage, etc.
Options /
accessoires
2 ans
Sangle ventrale, fi xations des sacs, etc.
Livrés ensemble avec le produit initial.
Handicare prend uniquement en charge les frais d’expédition et de réparation ou de remplacement
liés à la garantie d’équipement pendant la Durée de garantie.
La présente Garantie est invalidée :
• si le produit et/ou ses pièces ont été modifi és ;
• en cas de modifi cation du produit due à l’usure normale ;
• en cas de manquements aux instructions d’utilisation et d’entretien, en cas d’utilisation autre que
celle prévue, usure, négligence, dommages collatéraux résultant de la négligence de symptômes
préalables, surcharge, accidents avec des tiers, utilisation de pièces qui ne sont pas d’origine et
défauts qui ne sont pas causés par le produit ;
• en cas de force majeure (inondation, incendie, etc.)
La présente Garantie ne couvre pas :
• les pneus et les chambres à air
• et les batteries (couvertes par la garantie du fabricant de batterie).
Les Clients et/ou les Utilisateurs disposent de droits (statutaires) en vertu de la législation nationale en
vigueur concernant la vente de produits de consommation. La présente Garantie n’infl uence en aucun
cas les trois droits suivants :
• les droits statutaires,
• les droits qui ne peuvent être ni exclus ni restreints,
• les droits des clients vis-à-vis de l’entité à laquelle a été acheté le Produit
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