Tel. 0039 (0)445-390437
Fax 0039 (0)445-395539
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Site: www.freespirits.it
Par l’envoi de sa commande, l’ACQUÉREUR accepte les conditions suivantes ;
Garantie
1) Le VENDEUR garanti pour une période de douze mois après la date de livraison que ; les PRODUITS sont exemp-
ts de tout défaut de fabrication et/ou de conception qui rendrait le PRODUIT impropre à l’utilisation que le VENDEUR
préconise expressément.
2) Le VENDEUR ne sera pas tenu à maintenir la garantie si L’ACQUÉREUR a mal utilisé, endommagé ou modifié le
PRODUIT sans le consentement du VENDEUR, ou n’a pas communiqué, via l’email de contact en s’identifiant cor-
rectement, les défauts éventuels des PRODUITS ou leur éventuelle non-conformité.
3) Le VENDEUR ne pourra être tenu pour responsable si :
a) Le remplacement et/ou la réparation du PRODUIT est le résultat de cas de force majeure, comme décrit dans
l’article 7 plus bas.
b) Le PRODUIT, ou certaines des pièces qui le constitue, auraient été incorrectement utilisées par le VENDEUR ou
ses clients.
4) Le VENDEUR sera en mesure de retirer du marché tout PRODUIT défectueux, à ses propres frais et devra rece-
voir, autant que possible, l’assistance de l’ACQUÉREUR en ce sens.
5) A l’exception de cas de fraude avérée, le VENDEUR sera exclusivement responsable de la réparation et/ou du
remplacement de tout PRODUIT défectueux ou/et non-conforme avec la commande. A cette fin, il est fait obligation à
l’ACQUÉREUR, sous peine d’annulation de la garantie :
a) De reporter par écrit au vendeur, par lettre recommandée avec accusé de réception la présence des imperfections
en cause dans les huit jours suivant la livraison du PRODUIT ou dans les huit jours suivant la découverte des dits
défauts, s’ils étaient cachés.
b) De retourner à ses propres frais au VENDEUR à son entrepôt, tous les produits défectueux, afin de permettre de
vérifier la présence de défauts ou de non-fonctionnement par le service de contrôle qualité du vendeur.
6) En aucun cas la responsabilité du VENDEUR ne sera engagée concernant tout dommage à des personnes ou
à des biens ou à quelques dommages collatéraux causés par l’ACQUÉREUR ou une tierce partie en relation avec
quelques défauts ou non-conformité du PRODUIT.
7) Le VENDEUR diffuse le PRODUIT seulement et exclusivement par l’intermédiaire d’ateliers agrées qui installent
eux-mêmes le PRODUIT afin d’assurer une qualité d’installation optimale à l’ACQUÉREUR final et toutes les garan-
ties d’après-vente, le VENDEUR par conséquent n’autorise en aucun cas le revendeur à céder pour quelque raison
que ce soit le PRODUIT à des clients privés sans en assurer l’installation. Si un tel cas se présente, le VENDEUR est
relevé de toute responsabilité et l’ACQUÉREUR assume toutes les conséquences relatives à tout défaut d’installation.
8) Il est établi que le REVENDEUR assume l’entière responsabilité en cas de problèmes découlants d’une mauvaise
installation des PRODUITS
Réclamations
Nous contrôlons et nous empaquetons avec grand soin nos produits avant l’expédition. Toutes réclamations suite à
des dégradations ou pertes durant l’acheminement doivent être faite directement par l’acquéreur au service respon-
sable du courier ayant effectué la livraison.
En conséquences il est important que l’acquéreur exprime ses réserves par écrit sur le bordereau prévu à cet effet
lors de la livraison afin de pouvoir prétendre à d’éventuels dédommagements.
La société Free Spirits srl n’est pas responsable des dégâts occasionnés durant le transport.
Conclusion
La société Free Spirits srl n’a aucune relation avec les marques Harley-Davidson, Buell et Triumph, elles sont indi-
quées seulement à titre de référence.
L’ACQUÉREUR déclare être parfaitement informé du fait que certains PRODUITS de ce catalogue pourraient ne pas
être conforme au code de la route Italien ou au code de la route d’autres pays. L’acquéreur se porte garant de toute
installation sur une moto circulant sur des routes ouvertes au trafic.
La société Free Spirits décline toute responsabilité quand à un mauvais usage de ses accessoires.
Pour lire les « Conditions d’Utilisation » rendez-vous sur notre site internet à l’adresse suivante : www.freespirits.it
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