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Garantie
Garantie limitée du fabricant et limitation de responsabilité :
Le Fabricant garantit qu’à la date de l’achat, ce produit est conforme aux spécifications du Fabricant le concernant (qui sont disponibles sur
demande auprès du Fabricant). Cette Garantie limitée s’étend sur soixante(60) mois à compter de la date d’achat.
LES DOMMAGES À DES PIÈCES OU À DES PRODUITS RÉSULTANT D’UNE ALTÉRATION, D’UN ACCIDENT, D’UN ABUS, D’UNE NÉGLIGENCE,
DE MODIFICATIONS NON AUTORISÉES, D’UN INCENDIE OU DE TOUT AUTRE DANGER ; DE L’INSTALLATION OU D’UNE UTILISATION IN
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CORRECTE ; OU D’UN DÉFAUT D’ENTRETIEN CONFORME AUX PROCÉDURES DE MAINTENANCE DÉCRITES DANS LES CONSIGNES
D’INSTALLATION ET D’UTILISATION DU FABRICANT ANNULENT CETTE GARANTIE LIMITÉE.
Exclusion d’autres garanties :
LE FABRICANT N’ÉMET AUCUNE AUTRE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE. LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE, DE QUALITÉ OU D’ADAPTATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, OU DÉCOULANT D’UNE TRANSACTION, D’UN USAGE OU DE
PRATIQUES COMMERCIALES, SONT EXCLUES PAR LES PRÉSENTES, NE S’APPLIQUERONT PAS AU PRODUIT, ET SONT DÉCLINÉES PAR
LES PRÉSENTES, EXCEPTÉ DANS LA MESURE INTERDITE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR. LES DÉCLARATIONS ORALES OU AUTRES
DÉCLARATIONS CONCERNANT LE PRODUIT NE CONSTITUENT PAS DES GARANTIES.
Recours et limitation de responsabilité :
LA SEULE RESPONSABILITÉ DU FABRICANT ET LE RECOURS EXCLUSIF DE L’ACHETEUR CONTRE LE FABRICANT, PAR CONTRAT, EN CAS
DE DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), OU SELON TOUTE AUTRE THÉORIE, EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT ET SON UTILISATION, SE
LIMITERONT, À LA DISCRÉTION DU FABRICANT, AU REMPLACEMENT OU À LA RÉPARATION DU PRODUIT, OU AU REMBOURSEMENT DU
PRIX D’ACHAT PAYÉ PAR L’ACHETEUR POUR LE PRODUIT NON CONFORME. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DU FABRICANT DÉCOU
-
LANT DE CETTE GARANTIE LIMITÉE OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS DU FABRICANT NE DÉPASSERA LE
MONTANT PAYÉ PAR L’ACHETEUR POUR LE PRODUIT AU MOMENT DE L’ACHAT INITIAL. EN AUCUN CAS LE FABRICANT NE POURRA ÊTRE
TENU POUR RESPONSABLE DE LA PERTE DE PROFITS, DU COÛT DE L’ÉQUIPEMENT OU DE LA MAIN D’OEUVRE DE REMPLACEMENT, DES
DOMMAGES MATÉRIELS, OU D’AUTRES DOMMAGES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU INCIDENTS EN SE BASANT SUR UNE RÉCLAMATION
POUR RUPTURE DE CONTRAT, INSTALLATION INAPPROPRIÉE, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION, MÊME SI LE FABRICANT OU
UN REPRÉSENTANT DU FABRICANT A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LE FABRICANT N’A AUCUNE AUTRE OBLIGA-
TION OU RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT OU SA VENTE, SON FONCTIONNEMENT ET SON UTILISATION, ET LE FABRI
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CANT N’ASSUME NI N’AUTORISE EN AUCUN CAS L’HYPOTHÈSE D’UNE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN RELATION AVEC CE
PRODUIT.
Cette Garantie limitée définit des droits légaux spécifiques. Vous pouvez avoir d’autres droits légaux qui varient d’une juridiction à l’autre. Cer
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taines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation des dommages indirects ou consécutifs.
Retours de produits :
Si un produit doit être retourné pour réparation ou remplacement*, veuillez communiquer avec notre usine pour obtenir un numéro d’autorisa-
tion de retour de marchandises (numéro RGA) avant d’expédier le produit à Code 3
MD
, Inc. Inscrivez clairement le numéro RGA sur l’emballage,
près de l’étiquette d’expédition. Veillez à utiliser suffisamment de matériaux d’emballage pour éviter d’endommager le produit retourné en
cours de transport.
*Code 3
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, Inc. se réserve le droit de réparer ou de remplacer le produit à sa discrétion. Code 3
MD
, Inc. n’assume aucune responsabilité pour les dépenses engagées pour le retrait ou la réinstallation des
produits nécessitant une réparation ou un entretien; ni pour l’emballage, la manutention et l’expédition; ni pour la manutention des produits retournés à l’expéditeur après la prestation.
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