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MMT6X10 man
FRANCAIS
FRANCAIS
IMMATRICULATION
IMMATRICULATION
AVIS D’IMMATRICULATION CANADIENNE DE REMORQUE
Certaines provinces peuvent considérer que cette remorque est spécialement construite ou est une
remorque faite maison pour des fins d’enregistrement, de licence et/ou de titrage.
Lors de l’enregistrement de votre remorque, vous aurez besoin du formulaire NVIS signé, d’une
facture d’achat, du reçu d’une caisse enregistreuse ou l’acte de vente indiquant l’achat et la taxe de
vente au détail perçut par le vendeur.
Apportez-les à votre bureau provincial du ministère des Transports et après paiement des
frais appropriés, vous recevrez un titre, une immatriculation et une plaque d’immatriculation [si
nécessaire]. Certaines provinces nécessiteront une inspection de la remorque assemblée et finie
avant l’enregistrement de titre/Licence.
Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires ou de conseils sur l’octroi de licences ou de
titres, veuillez consulter votre Département des véhicules à moteur.
AVIS D’IMMATRICULATION DE REMORQUE AUX ÉTATS-UNIS
Certains États peuvent considérer que la remorque est d’une construction spécialisée ou une
remorque fait maison, pour des fins d’enregistrement, de licence et/ou de titrage.
Lors de l’enregistrement de votre remorque, vous aurez peut-être besoin du M.C.O. signé, d’une
facture d’achat, d’une facture caisse enregistreuse le reçu ou l’acte de vente indiquant la taxe d’achat
et de vente au détail ou l’utilisation de la perception de la taxe par le vendeur.
Apportez-les à votre département local des véhicules à moteur et contre paiement des frais de
l’État approprié frais, vous recevrez un titre, une immatriculation et une plaque d’immatriculation
[si nécessaire]. Certains états exigeront une inspection de la remorque assemblée et finie avant
d’émettre un enregistrement de titre/une licence.
Si vous avez besoin d’informations ou de conseils supplémentaires sur les licences ou les titres,
veuillez consulter votre État Département des véhicules à moteur.
