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Logiciels sous licence Source libre
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être interdite figure ci-après. Cette liste a uniquement vocation à servir de guide. En cas de doute sur la légalité de l’utilisation
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légalité de l’utilisation des images ainsi numérisées, imprimées ou reproduites, il est recommandé de prendre préalablement
les conseils juridiques nécessaires.
Billets de banque
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Chèques de voyage
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Mandats, ordres de paiement
•
Titres de restauration
•
Bons de caisse et certificats de dépôt
•
Passeports, pièces d’identité et permis de conduire
•
Timbres postaux
(oblitérés ou non)
•
Documents d’immigration
•
Badges d’identification ou insignes
•
Timbres fiscaux
(oblitérés ou non)
•
Papiers militaires
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Certificats de valeurs mobilières (actions, obligations, ...) et de parts
sociales
•
Effets de commerce, lettres de change, billets à ordre
et chèques
•
Certificats d’actions
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Titres de propriété
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Dans certains cas, documents faisant l’objet d’un droit de propriété
intellectuelle sans l’autorisation de leur titulaire
•
Summary of Contents for imageRUNNER ADVANCE 8085
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Page 158: ...1 Anhang Technische Daten 1 16 ...
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