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mode d’emploi n’ont pas été suffisamment respectées, le recours à la garantie
peut être impacté ou exclu. Le recours à la garantie est exclu en cas d’utilisation
non conforme aux indications, en cas de non-respect des risques inhérents à
l’utilisation, en cas d’instructions et de modifications du produit effectuées de votre
propre initiative.
Durée d’utilisation/Durée de vie du produit
La durée de vie du dispositif médical est conditionnée par l’usure naturelle et par
une utilisation appropriée et conforme.
Obligation de signalement
Si une détérioration grave de l’état de santé d’un patient se produit lors de
l’utilisation du dispositif médical, veuillez en informer votre distributeur spécialisé ou
nous avertir en tant que fabricant et avertir l’ANSM (Agence nationale de sécurité du
médicament et des produits de santé).
Nos coordonnées figurent dans le présent mode d’emploi. Vous trouverez les
coordonnées de l’organisme notifié de votre pays à l’adresse suivante :
www.bort.com/md-eu-contact.
Élimination
Le produit doit être éliminé après son utilisation conformément aux dispositions
locales.
Déclaration de conformité
Nous attestons que le présent produit est conforme aux exigences du RÈGLEMENT
(UE) 2017/745 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL.
La déclaration de conformité actuelle figure dans le lien suivant :
www.bort.com/conformity
État du : 11.2019
Dispositif médical |
Un seul patient – à usage multiple
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