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MODÈLES COF – GARANTIE LIMITÉE
A.O.Smith Corporation, qui fait office de garant, offre la GARANTIE LIMITÉE ci-dessous au propriétaire de ce chauffe-eau.
1.
RÉSERVOIR
Si, au cours des TROIS premières années qui suivent son installation initiale, le réservoir doublé de verre du chauffe-eau présente une fuite confirmée par un examen
de la part du garant et si cette fuite est attribuable à la corrosion naturelle causée par l’eau potable, le garant s’engage à fournir un réservoir de remplacement sans
le brûleur et les commandes ou un nouveau chauffe-eau A.O. Smith de taille équivalente et de modèle courant, au choix du garant. Certaines agences
gouvernementales exigent que les chauffe-eau respectent certaines normes en matière de rendement énergétique. Si la réglementation en matière d’économie
d’énergie interdit la vente d’un modèle de taille et de construction équivalentes, A.O. Smith fournira un modèle réglementaire, et le client devra assumer la différence
entre le prix du modèle équivalent et celui du modèle réglementaire à faible consommation d’énergie. La garantie s’appliquant au nouveau chauffe-eau se limitera
alors à la période restante de la garantie d’origine.
2.
AUTRES PIÈCES
Si, au cours de la PREMIÈRE année qui suit son installation initiale, une pièce quelconque présente, après inspection par le garant, des défauts de matériau ou des
vices de fabrication, le garant s’engage, à sa discrétion, à la réparer ou à la remplacer.
3.
CONDITIONS ET EXCEPTIONS
La présente garantie ne s’applique que si le chauffe-eau est installé conformément aux codes locaux de la plomberie et du bâtiment, aux ordonnances et règlements
en vigueur, aux normes de l’industrie ainsi qu’aux instructions fournies avec le chauffe-eau. En outre, le chauffe-eau doit être muni, à des fins de sécurité, d’une
soupape de décharge à sécurité thermique homologuée CSA et approuvé par l’American Society of Mechanical Engineers.
a. Cette garantie ne s’applique que si le chauffe-eau :
1) est utilisé à des températures ne dépassant pas le point de réglage maximal du thermostat;
2) est utilisé à une pression d’eau ne dépassant pas la pression de service indiquée sur le chauffe-eau;
3) fonctionne sans les dommages causés par des coups de béliers;
4) est rempli avec de l’eau potable libre de circuler en permanence;
5) est installé dans un milieu non corrosif et non contaminé;
6) est utilisé avec une ou plusieurs anodes approuvées par le fabricant;
7) est installé au Canada, aux États-Unis ou dans leurs territoires ou possessions;
8) est alimenté par du combustible pour lequel il a été fabriqué;
9) est alimenté au débit calorifique d’entrée établi en usine;
10) est toujours la propriété du propriétaire initial;
11) est dimensionné conformément aux techniques de dimensionnement en vigueur pour les chauffe-eau commerciaux;
12) porte la plaque signalétique d’origine qui n’a pas été altérée, déformée ou enlevée, sauf à la demande du garant;
b. L’endommagement accidentel du chauffe-eau, l’usage abusif, l’usage inapproprié (notamment en cas de dommages causés par le gel), la modification non
autorisée, l’utilisation après modification ou la tentative de réparer des fuites du réservoir entraînent l’annulation de la garantie.
c. L’installation d’un dispositif antiretour (tel qu’un clapet de retenue) dans le réseau de distribution d’eau froide auquel le chauffe-eau est branché annule la présente
garantie, sauf si le chauffe-eau est muni d’un dispositif assurant le contrôle efficace et permanent de la dilatation thermique. Il est à noter que la soupape de
détente et de sécurité thermique du chauffe-eau n’est pas un dispositif acceptable à cette fin.
4.
FRAIS D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION
La garantie limitée ne couvre que le remplacement du chauffe-eau ou des pièces défectueuses. Tous les autres frais sont à la charge du propriétaire. Ces frais
peuvent inclure, sans s’y limiter :
a. Les frais de main-d’œuvre pour l’entretien, la réparation, la désinstallation ou la réinstallation du chauffe-eau ou de la pièce;
b. les frais d’expédition, de livraison, de manutention et d’administration pour l’acheminement à partir du distributeur le plus proche du nouveau chauffe-eau ou des
pièces de rechange, de même que les frais de retour du chauffe-eau ou de ses éléments défectueux au distributeur;
c. tous les frais directs ou indirects relatifs aux matériaux ou permis nécessaires pour l’installation de l’équipement de rechange.
5.
LIMITES CONCERNANT LES GARANTIES IMPLICITES
Les garanties implicites, y compris la garantie de qualité marchande imposée par les lois locales (province ou État) pour la vente de ce chauffe-eau, se limitent à
une période d’un an pour le chauffe-eau et ses pièces. Cette limite ne s’applique pas aux provinces ou États n’autorisant pas la limitation de durée des garanties
implicites et, par conséquent, peut ne pas s’appliquer à votre cas.
6.
DEMANDES DE RÉPARATION OU DE REMPLACEMENT
Toute demande de réparation ou de remplacement en vertu de cette garantie doit être adressée au fournisseur du chauffe-eau ou à tout autre détaillant chargé de la vente
ou de l’entretien des produits du garant. Si cela n’est pas possible, le propriétaire du chauffe-eau doit transmettre sa demande à l’une des adresses suivantes :
Clients aux États-Unis
Clients au Canada
A. O. Smith Corporation
A. O. Smith Enterprises Ltée.
5621 West 115th Street
C.P. 310 - 768 Erie Street
Alsip, IL 60803
Stratford (Ontario) N5A 6T3
Téléphone : 1 800 323-2636
Téléphone : (519) 271-5800
a. Le garant s’engage à remplacer le chauffe-eau ou les pièces défectueuses seulement par un appareil ou des pièces de rechange identiques ou semblables,
fabriqués ou distribués par lui-même.
b. Les remplacements effectués par le détaillant doivent être autorisés par le garant pendant la période de validité de la garantie.
7.
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
AUCUNE GARANTIE EXPRESSE RELATIVE À LA QUALITÉ MARCHANDE DU CHAUFFE-EAU OU À L’INSTALLATION, AU FONCTIONNEMENT, À
LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DE CELUI-CI OU DE SES COMPOSANTES N’EST OU NE SERA ACCORDÉE AU NOM DU GARANT. LE
GARANT N’EST PAS RESPONSABLE DES DÉGÂTS CAUSÉS PAR L’EAU, DE LA PERTE D’UTILISATION DE L’APPAREIL, DES INCONVÉNIENTS,
PERTES OU DOMMAGES TOUCHANT LES BIENS PERSONNELS OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT. EN DEHORS DES MODALITÉS DE
CETTE GARANTIE. LE GARANT N’ASSUME AUCUNE AUTRE RESPONSABILITÉ NI N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE POUR LES DOMMAGES
MATÉRIELS OU CORPORELS, DIRECTS OU INDIRECTS, QUI POURRAIENT DÉCOULER DU PRÉSENT CONTRAT OU CONSTITUER UN DÉLIT CIVIL.
a. Les restrictions ou exclusions ci-dessus ne s’appliquent pas dans les provinces ou États qui n’autorisent pas l’exclusion ou la restriction des dommages
consécutifs ou indirects. Par conséquent, elles peuvent ne pas s’appliquer à votre cas.
b. La présente garantie vous confère des droits particuliers auxquels peuvent s’ajouter d’autres droits établis par votre État ou province de résidence.
Les renseignements suivants vous serviront de référence. Conservez-les. Vous n’avez aucune obligation de les retourner au fabricant. Le numéro de modèle et le numéro
de série sont inscrits sur la plaque signalétique du chauffe-eau.
Date d’installation________________________ N
o
de modèle __________ N
o
de série ________________________________________________
Nom du détaillant________________________________________________________________ N
o
de téléphone __________________________________________________
Adresse du détaillant________________________________________________Ville et province ou État____________________________________Code postal______________
GARDER CETTE GARANTIE À PROXIMITÉ DU CHAUFFE-EAU AUX FINS DE RÉFÉRENCE ULTÉRIEURE.