19
ou humain, si le produit est dans sa période de garantie de DEUX (2) ANS et si le CLIENT joint à la pièce ou au produit
retourné un exemplaire de la preuve d'achat datée (original du ticket de caisse de U.S. ROBOTICS ou d'un de ses
revendeurs agréés), U.S. ROBOTICS enverra au CLIENT une Autorisation de Retour de Matériel (RMA, Return Material
Authorisation) et des instructions de retour du produit vers la zone de largage U.S. ROBOTICS.
4.2
Tout produit ou pièce retourné à U.S. ROBOTICS sans RMA délivré par U.S. ROBOTICS ou par un service après-vente agréé
U.S. ROBOTICS sera renvoyé.
4.3
Le CLIENT accepte de payer les frais d'expédition nécessaires au retour du produit ou de la pièce au centre de retour agréé
U.S. ROBOTICS, d'assurer le produit ou assumer les risques de perte ou de dommage encourus lors de l'expédition et
d'utiliser un emballage d'expédition équivalent à l'emballage d'origine.
4.4
Le transfert de responsabilité pour tout dommage ou perte à U.S. ROBOTICS ne sera effectif que lorsque la pièce ou le
produit retourné sera reçu et accepté par un centre de retour agréé U.S. ROBOTICS.
4.5
Les retours CLIENTS autorisés seront déballés, inspectés et comparés au numéro de modèle du produit et au numéro de
série du produit autorisés par le RMA. La preuve d'achat jointe sera inspectée pour vérification de la date et du lieu
d'achat. U.S. ROBOTICS se réserve le droit de refuser tout service de garantie si l'inspection de la pièce ou du produit
retourné ne correspond pas aux renseignements fournis par le CLIENT et pour lesquels le RMA a été attribué.
4.6
Une fois le retour du CLIENT déballé, inspecté et testé, U.S. ROBOTICS s'engage, à sa seule discrétion, à le réparer ou le
remplacer, au moyen de pièces ou produits neufs ou reconditionnés, dans les limites que la société juge nécessaires pour
redonner au produit ou à la pièce une condition normale de fonctionnement.
4.7
U.S. ROBOTICS fera son maximum pour expédier au CLIENT les pièces ou produits réparés ou remplacés, aux frais de U.S.
ROBOTICS, dans les VINGT-ET-UN (21) JOURS suivant la réception par U.S. ROBOTICS du retour CLIENT autorisé à un centre
de retour agréé U.S. ROBOTICS.
4.8
U.S. ROBOTICS ne sera en aucun cas responsable des dommages provoqués par un retard de livraison des pièces ou des
produits réparés ou remplacés.
5.0
LIMITATIONS
5.1
LOGICIEL DE TIERS : Il est possible que ce produit U.S. ROBOTICS comprenne un logiciel de tiers ou soit livré avec un tel
logiciel, dont l'utilisation est régie par des accords de licence utilisateur séparés fournis par des revendeurs de logiciels de
tiers. La présente garantie limitée de U.S. ROBOTICS ne couvre pas de tels logiciels. Pour la garantie applicable, veuillez
vous reporter à l'accord de licence utilisateur correspondant à ces logiciels.
5.2
DOMMAGES LIES A UN MAUVAIS USAGE, UNE NEGLIGENCE, UN DEFAUT D'OBSERVATION, UNE MAUVAISE INSTALLATION
ET / OU DES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX : dans les limites accordées par la loi en vigueur, la présente garantie
limitée de U.S. ROBOTICS ne s'applique pas aux conditions d'usure normales ; à la perte ou aux dommages de données
liés à une interopérabilité avec des versions actuelles et / ou futures du système d'exploitation ou d'autres logiciels et
matériels actuels et / ou futurs ; aux modifications (par des personnes n'appartenant pas à U.S. ROBOTICS ou à un service
après-vente agréé U.S. ROBOTICS) ; aux dommages provoqués par une erreur d'un opérateur ou par le défaut
d'observation des instructions décrites dans la documentation de l'utilisateur ou dans toute documentation annexe ; aux
dommages provoqués par des catastrophes naturelles telles que les éclairs, les tempêtes, les inondations, les incendies
ou les tremblements de terre ; aux produits dont le numéro de série a été volontairement falsifié ou effacé ; à une
mauvaise utilisation, une négligence ou une mauvaise manipulation ; aux dommages provoqués par des accidents
imprévisibles de nature électrique, physique ou de température ; aux contrefaçons ; aux pertes et dommages de produits
provoqués par un virus informatique, un ver ou un cheval de Troie, ou une corruption dans le contenu de la mémoire ; aux
échecs du produit liés à un accident, un abus ou une mauvaise utilisation (notamment une mauvaise installation ou une
connexion à une tension ou à une prise inappropriée) ; aux échecs provoqués par des produits non fournis par U.S.
ROBOTICS ; aux dommages liés aux environnements humides ou corrosifs, à une surtension, à l'expédition ou à des
conditions d'utilisation inappropriées ; ou à l'utilisation du produit en dehors des frontières du pays ou du territoire
destiné à son utilisation (tel qu'indiqué par le numéro de modèle du produit ou par toute étiquette d'homologation locale
apposée sur le produit).
5.3
DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, LES GARANTIES ET LES RECOURS PRECEDEMMENT CITES SONT EXCLUSIFS ET
REMPLACENT LES AUTRES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, DE FACTO OU DE JURE,
STATUTAIRES OU AUTRES, NOTAMMENT LES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION,
D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITE SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE A LA DESCRIPTION
FOURNIE ET DE NON-INFRACTION, QUI SONT TOUS EXPRESSEMENT REJETES. U.S. ROBOTICS N'ASSUME NI N'AUTORISE
AUCUNE PERSONNE A ASSUMER EN SON NOM TOUTE AUTRE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC LA VENTE,
L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LA GARANTIE OU L'UTILISATION DE SES PRODUITS.
5.4
LIMITATION DE RESPONSABILITE. DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS REJETTE, AU NOM DE LA
SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE OU DE DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA
NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, PARTICULIERS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE
CE SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITE DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE
D'INFORMATIONS OU DE DONNEES OU AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA VENTE, L'INSTALLATION,
L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES PERFORMANCES, LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE FONCTIONNEMENT DE SES
PRODUITS, MÊME SI U.S. ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGREES ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS
DOMMAGES. U.S. ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITE A LA REPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU
REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A SA DISCRETION. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE LIEE AUX DOMMAGES
RESTERA INCHANGEE MEME SI LES SOLUTIONS PROPOSEES DANS LA PRESENTE S'AVERENT INEFFICACES.
