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HT-XT3
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CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL
(« CLUF ») AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES
CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF. VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER LE LOGICIEL SI VOUS
N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF.
Le présent CLUF est un contrat conclu entre vous et Sony Corporation (ci-après « SONY »).
Le présent CLUF régit vos droits et obligations eu égard au logiciel SONY de SONY et/ou
de ses concédants de licence tiers (y compris les sociétés affiliées de SONY) ainsi que leurs
sociétés affiliées respectives (ci-après collectivement dénommés les « FOURNISSEURS
TIERS »), ainsi qu’eu égard à toute mise à jour/mise à niveau fournie par SONY, à toute
documentation imprimée, en ligne ou électronique relative à ce logiciel et à tous fichiers
de données créés du fait de l’utilisation de ce logiciel (ci-après collectivement dénommés
le « LOGICIEL »).
Nonobstant ce qui précède, tout logiciel compris dans le LOGICIEL auquel est associé un
contrat de licence d’utilisateur final distinct (y compris, notamment, une Licence publique
générale GNU ou une Licence publique générale limitée ou pour les bibliothèques) sera
couvert par les dispositions du contrat de licence d’utilisateur final distinct qui
s’appliqueront en lieu et place des dispositions du présent CLUF dans la mesure précisée
par ledit contrat de licence d’utilisateur final distinct (ci-après le « LOGICIEL EXCLUS »).
LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL
Le LOGICIEL est concédé sous licence, il n’est pas vendu. Le LOGICIEL est protégé par les
lois relatives aux droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
DROITS D’AUTEUR
Tous les droits et titres afférents au LOGICIEL et sur celui-ci (y compris, notamment, toute
image, toute photographie, toute animation, toute vidéo, tout fichier audio, toute
musique, tout texte et tout applet intégrés au LOGICIEL) sont détenus par SONY ou l’un ou
plusieurs des FOURNISSEURS TIERS.
OCTROI DE LICENCE
SONY vous concède une licence limitée d’utilisation du LOGICIEL exclusivement avec votre
appareil compatible (ci-après l’« APPAREIL ») et uniquement à des fins personnelles non
commerciales. SONY et les FOURNISSEURS TIERS se réservent expressément l’ensemble
des droits, titres et intérêts (y compris, notamment, l’ensemble des droits de propriété
intellectuelle) afférents et se rapportant au LOGICIEL, qui ne vous sont pas spécifiquement
octroyés aux termes du présent CLUF.
