8
FR
BDV-N9100W/BDV-N9100WL/BDV-N8100W/BDV-N7100W/BDV-N7100WL
4-456-346-
12
(1)
D:\NORM'S JOB\SONY HA\SO130022\BDV-
N9100W_N9100WL_N8100W_N7100W_N7100WL_RG_PMRF
01\4456346121_GBFRESDENLITPL (CEK)\FR020REG.fm
masterpage: Left
Vous reconnaissez que toute violation de ces
restrictions entraînera la suspension de vos
droits d’utilisation non exclusifs des données,
du logiciel et des serveurs Gracenote. En cas
de suspension de licence, vous acceptez de
cesser toute utilisation des données, du
logiciel et des serveurs Gracenote. Gracenote
se réserve tous les droits relatifs aux données,
au logiciel et aux serveurs Gracenote, y
compris tous les droits de propriété. En aucun
cas Gracenote ne vous rémunérera pour les
informations que vous lui fournissez. Vous
acceptez que Gracenote, Inc. fasse valoir ses
droits en vertu du présent contrat, directement
contre vous et en son propre nom.
Le service Gracenote utilise un identifiant
unique pour assurer le suivi des requêtes à des
fins statistiques. Un tel identifiant numérique
attribué de façon aléatoire permet au service
Gracenote de calculer le nombre de requêtes
tout en respectant votre anonymat. Pour plus
d’informations, consultez la page Web
relative à la politique de confidentialité
Gracenote du service Gracenote.
Le logiciel Gracenote que chaque élément de
données Gracenote sont exploités sous licence
« EN L’ÉTAT ». Gracenote décline toute
responsabilité ou garantie, explicite ou
implicite, quant à l’exactitude des données
Gracenote provenant des serveurs Gracenote.
Gracenote se réserve le droit de supprimer des
données des serveurs Gracenote ou de
modifier les catégories de données pour toute
raison jugée suffisante par Gracenote.
Gracenote ne peut garantir que le logiciel ou
les serveurs Gracenote sont exempts d’erreurs
ou que le fonctionnement du logiciel ou des
serveurs Gracenote ne sera pas interrompu.
Gracenote n’est pas tenu de vous fournir les
nouvelles catégories ou les nouveaux types de
données supplémentaires ou améliorés que
Gracenote peut rendre disponibles à l’avenir et
est libre de cesser ses services à tout moment.
GRACENOTE N’ACCORDE AUCUNE
GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
NOTAMMENT DES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET
D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.
GRACENOTE NE GARANTIT PAS LES
RÉSULTATS QUI SERONT OBTENUS
PAR VOTRE UTILISATION DU
LOGICIEL GRACENOTE OU DE TOUT
AUTRE SERVEUR GRACENOTE.
GRACENOTE NE SERA EN AUCUN CAS
TENU RESPONSABLE DE TOUT
DOMMAGE INDIRECT OU
ACCIDENTEL, OU DE TOUTE PERTE DE
PROFITS OU DE REVENUS.
© Gracenote, Inc. 2009
