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AVEC DES ACCESSOIRES, D’AUTRES PRODUITS OU DES EQUIPEMENTS AUXILIAIRES OU PERIPHERIQUES ET QUE 3COM DETERMINE QU’IL N’Y A
AUCUN VICE DANS LE PRODUIT LUI-MEME. CETTE GARANTIE NE S’APPLIQUE PAS SI LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU PRODUIT OU DE LA PIECE
PROVIENT DU SERVICE DE COMMUNICATION AUQUEL LE CLIENT EST ABONNE ET QUI EST UTILISE EN CONJONCTION AVEC LE PRODUIT.

LIMITATION DE RESPONSABILITE :

DANS TOUTE LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, 3COM EXCLUT EGALEMENT TANT POUR SES

FOURNISSEURS QUE POUR LUI-MEME, TOUTE RESPONSABILITE RESULTANT DU PRESENT CONTRAT OU DE DELIT DE DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA
NEGLIGENCE) POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSEQUENTS, INDIRECTS, SPECIAUX OU PUNITIFS DE TOUTE SORTE, OU POUR LES
MANQUES A GAGNER, LES PERTES DE NATURE COMMERCIALE, LES PERTES D’INFORMATIONS OU DE DONNEES OU TOUTE AUTRE PERTE
FINANCIERE DECOULANT DE, OU EN RELATION AVEC, LA VENTE, L’INSTALLATION, L’ENTRETIEN, L’UTILISATION, LES PERFORMANCES, LES PANNES
OU L’INTERRUPTION DU FONCTIONNEMENT DE CE PRODUIT, ET CE MEME SI LA SOCIETE 3COM OU SON DISTRIBUTEUR AGREE A ETE PREVENU DE
L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. 3COM LIMITE SA RESPONSABILITE AU REMPLACEMENT, A LA REPARATION OU AU REMBOURSEMENT DU
PRIX PAYE (AU CHOIX DE 3COM). CE DENI DE RESPONSABILITE POUR DOMMAGES NE SERA AFFECTE EN RIEN SI TOUT RECOURS DEFINI PAR LA
PRESENTE MANQUE SON OBJECTIF PRINCIPAL.

LIMITATION DE GARANTIE :

Certains pays, Etats ou provinces n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des garanties implicites ou la

limitation des dommages accessoires ou conséquents pour certains produits fournis aux consommateurs, ni la limitation des responsabilités pour
des blessures personnelles. Dans ce cas, les limitations et exclusions ci-dessus ne s’appliquent peut-être pas intégralement à vous-même. Quand
les garanties implicites ne peuvent pas être exclues dans leur intégralité, elles seront limitées à la durée de la garantie écrite. Cette garantie vous
donne des droits juridiques spéciaux qui peuvent varier selon les lois locales en vigueur.

LEGISLATION APPLICABLE :

Cette garantie limitée est régie par les lois de l’Etat de Californie, Etats-Unis d’Amérique, en excluant les conflits

avec les règlements en vigueur et la Convention des Nations Unies sur les Contrats pour la Vente Internationale de Marchandises.

Palm Computing, Inc., filiale de 3Com Corporation

5400 Bayfront Plaza

PO Box 58007

Santa Clara, CA 95052-8007

(408) 326-5000

03/9/98

VEUILLEZ LIRE AVEC ATTENTION LES CLAUSES ET CONDITIONS SUIVANTES AVANT D’UTILISER CE PRODUIT. CELUI-CI
CONTIENT UN LOGICIEL DONT L’UTILISATION EST SOUMISE A UNE LICENCE OCTROYEE PAR PALM COMPUTING, INC.,
FILIALE DE 3COM (CI-APRES COLLECTIVEMENT DESIGNEE PAR « 3COM » A SES CLIENTS EN VUE D’UNE UTILISATION DU
LOGICIEL SUJETTE AUX MODALITES DECRITES CI-DESSOUS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CLAUSES ET CONDITIONS DE
CET ACCORD, N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. L’UTILISATION D’UNE PARTIE QUELCONQUE DU LOGICIEL INDIQUE QUE VOUS
ACCEPTEZ LES CLAUSES DE CETTE LICENCE.

LICENCE :

3Com vous accorde le droit non exclusif d’utiliser le logiciel d’accompagnement (désigné ci-après par « Logiciel ») selon les

conditions et restrictions définies dans cet accord de licence. Vous n’avez pas le droit de donner à bail ni louer (sauf par accord mutuel séparé
formulé par écrit), distribuer, accorder par une sous-licence le Logiciel ou de l’utiliser en temps partagé ou de toute autre manière non autorisée.
De plus, aucune licence ne vous est accordée pour le programme lisible du Logiciel (programme source). Sauf indications ci-dessus, l’accord de
licence ne vous octroie aucun droit sur les brevets, les copyrights, les secrets industriels ou tout autre droit relatif au Logiciel.

Le Logiciel est licencié pour être utilisé sur tout ordinateur personnel et/ou tout produit 3Com, à condition qu’il ne soit utilisé qu’en relation avec
des produits 3Com. En ce qui concerne le logiciel Palm Desktop, vous êtes autorisé à reproduire et à fournir une (1) copie de ce Logiciel pour
chaque ordinateur personnel ou produit 3Com sur lequel ce Logiciel est utilisé dans les limites décrites ci-dessous. En ce qui concerne le logiciel
de l’appareil 3Com, vous n’êtes autorisé à utiliser ce Logiciel que sur un (1) produit de 3Com. Autrement dit, le Logiciel et la documentation
afférente ne peuvent être copiés qu’à des fins de sauvegarde ou d’archivage en vue du soutien de l’utilisation du Logiciel dans les limites décrites
ci-dessous. Sur toutes les copies que vous effectuez, vous devez reproduire et inclure tous les énoncés de copyright et tous les autres énoncés de
propriété apparaissant dans le Logiciel.

En dépit des dispositions du présent contrat de licence, ce dernier ne doit pas être considéré applicable au logiciel Adobe

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tout autre logiciel d’application fourni par des tiers et inclus sur le support du Logiciel 3Com (« Autre logiciel ») si l’Autre logiciel indique que son
utilisation est soumise aux termes et conditions du contrat de licence du tiers.

AUCUNE AFFECTATION NI RETRO-TECHNIQUE :

vous n’avez le droit de transférer le Logiciel et l’accord de licence à un utilisateur tiers que

si cet utilisateur accepte par écrit les clauses et conditions de cet accord de licence. Si vous transférez le Logiciel, vous devez transférer en même
temps et au même utilisateur toutes les copies ainsi que la documentation de soutien ou bien détruire les matériaux qui n’ont pas été transférés.
Vous n’êtes autorisé à transférer ou à affecter le Logiciel ou les droits qui vous ont été octroyés dans cet accord de licence que dans les limites
définies ci-dessus.

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programmes au sens impliqué par la Directive CE sur la protection juridique des programmes informatiques, sont disponibles auprès de 3Com
sur demande écrite.

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vous acceptez de ne pas exporter ni de réexporter le Logiciel ou la documentation qui l’accompagne (ou

toute copie de ceux-ci)ni aucun des produits utilisant ce Logiciel ou cette documentation, dans des conditions qui seraient en violation avec les
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Le logiciel couvert par ce contrat peut contenir un code de chiffrement des données qui ne peut pas être exporté en dehors des Etats-Unis ou du
Canada. Vous acceptez de ne pas exporter/réexporter, que ce soit physiquement ou électroniquement, le logiciel de chiffrement et la
documentation qui l’accompagne sans avoir obtenu l’autorisation écrite du Département américain du Commerce.

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