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L’ÉNONCÉ DE CALIFORNIA AIR RESOURCES BOARD (CARB) QUI SUIT, S’APPLIQUE SEULEMENT AUX NUMÉROS
DE MODÈLES QUI DOIVENT SE CONFORMER AUX EXIGENCES DE CARB.
L’U.S. Environmental Protection Agency (EPA), le California Air Resources Board
(CARB) et OWT Industries, Inc. se font un plaisir de vous expliquer la garantie de
conformité du système antipollution de votre modèles 2012 petit moteur non routier
ou hors-route. En Californie, l’équipement neuf qui utilise les moteurs non routiers
ou hors-route, doit être conçu, construit et équipé conformément aux strictes
réglementations sur l’antipollution de cet État. Dans d’autres États, les moteurs non
routiers modèles 2012 doivent être conçus, construits et équipés au moment de la
vente de façon à être conformes aux réglementations sur l’antipollution issues par
l’EPA (agence de protection de l’environnement américaine) pour les petits moteurs
non routiers. Le moteur non routier doit être exempt du vices de matériaux et de
fabrication entraînant la non conformité aux réglementations de l’EPA, pendant les
deux premières années d’utilisation, à compter de la date de vente à l’acheteur
d’origine. OWT Industries, Inc. doit garantir le système de contrôle des émissions
de vos petits moteurs non routiers ou hors-route pour la période indiquée ci-dessus,
à condition que ceux-ci n’aient pas fait l’objet d’un usage abusif ou d’un manque
d’entretien.
Votre système de contrôle des émissions peut inclure des pièces telles que le
carburateur ou le système d’injection de carburant, le système d’allumage, les
convertisseurs catalytiques, les réservoirs de carburant, les valves, les filtres, les
fixations, les connecteurs et d’autres composants connexes. Il peut également
inclure les tuyaux, les courroies, les connecteurs et d’autres articles relatifs au
système d’émissions.
Dans l’éventualité d’un problème couvert par la garantie, OWT Industries, Inc.
s’engage à réparer gratuitement votre moteur non routier ou hors-route, ce qui
comprend le diagnostique, les pièces et la main-d’oeuvre, dans un centre de
réparations agréé pour les produits de marque GREEN MACHINE
™
.
DURÉE DE LA GARANTIE DU FABRICANT
Le système de contrôle d’émissions pour ce produit est garanti pour deux ans. Si une
pièce relative au système de contrôle d’émissions de votre moteur est défectueuse,
elle sera réparée ou remplacée sans frais par OWT Industries, Inc.
RESPONSABILITÉS DU PROPRIÉTAIRE DANS LE CADRE DE LA
GARANTIE
(a) En tant que propriétaire de ce petit moteur non routier ou hors-route, vous
êtes tenu d’effectuer les entretiens indiqués dans le manuel d’utilisation. OWT
Industries, Inc. recommande de conserver tous les reçus relatifs à l’entretien
du petit moteur non routier ou hors-route, mais OWT Industries, Inc. ne peut
par refuser la couverture de la garantie pour l’unique raison du manque de
reçus ou parce que vous avez omis d’effectuer tous les entretiens prévus.
(b) Toutefois, en tant que propriétaire du petit moteur non routier ou hors-route, vous
devez être averti que les réparations couvertes par la garantie peuvent être refusées
par OWT Industries, Inc. si la défaillance de ce moteur ou d’une de ses pièces est
due à un usage abusif, la négligence, un manque d’entretien ou des modifications
non approuvées.
(c) Vous êtes tenu de confier votre petit moteur non routier ou hors-route à un centre
de réparations agréé dès qu’un problème se présente. Les réparations sous garantie
seront effectuées dans un délai raisonnable, ne dépassant pas 30 jours.
Si vous avez des questions concernant vos droits et responsabilités dans le cadre de
la garantie, contactez un représentant de OWT Industries, Inc. au 1-800-332-1631.
COUVERTURE
(a) La période de la couverture commence à la date de livraison du moteur ou
d’équipement à l’acheteur.
(b) Couverture générale de garantie antipollution. OWT Industries, Inc. garantit à
l’acheteur d’origine, ainsi qu’à tous les propriétaires ultérieurs, que son petit moteur
non routier ou hors-route est conçu, construit et équipé conformément à toutes les
réglementations de California Air Resources Board ou United States Environmental
Protection Agency en vigueur au moment de la vente et que son petit moteur non
routier ou hors-route sera exempt de tous défauts de matériaux ou de fabrication
causant une non conformité aux réglementations en vigueur, pour une période de
deux ans après l’acquisition du moteur par l’acheteur d’origine. Des pièces et services
assurant des performances et une durabilité équivalente peuvent être utilisées pour
les entretiens et réparations non couverts par la garantie, sans que cela ne change
les obligations de garantie de OWT Industries, Inc.
(c) La garantie sur les pièces se rapportant au système de contrôle d’émissions sera
interprétée comme suit: Toute pièce couverte par la garantie qui ne doit pas être
remplacée selon le Programme d’entretien lesquels sont conformément, est garantie
pour la période de deux ans. Si une telle pièce (y compris les pièces qui doivent
seulement être inspectées régulièrement) s’avère défectueuse, elle sera réparée ou
remplacée gratuitement dans un centre de réparations agréé GREEN MACHINE
™
.
Toute pièce réparée ou remplacée dans le cadre ce cette garantie sera garantie pour
le reste de la durée de la garantie. Un énoncé stipulant « réparez ou remplacez au
besoin » ne réduirait pas la période de couverture de la garantie. Toute pièce qui
doit être remplacée conformément au Programme d’entretien est garantie pour la
période de temps précédant le premier remplacement prévu pour cette pièce. Toute
pièce de ce genre réparée ou remplacée dans le cadre de cette garantie est garantie
pour le restant de la période qui précède la première échéance de remplacement,
et elle sera réparée ou remplacée gratuitement dans un centre de réparations agréé
GREEN MACHINE
™
jusqu’au moment ou elle doit être remplacée.
OWT Industries, Inc. effectuera les réparations sous garantie dans un centre de
réparations GREEN MACHINE
™
agréé ou chez un concessionnaire. Tout diagnostique
effectué dans un centre de réparations GREEN MACHINE
™
agréé sera gratuit si le
diagnostique aide a déterminer qu’une pièce couverte par la garantie est défectueuse.
Des pièces approuvées par le fabricant ou équivalentes peuvent être utilisées pour
tout entretien ou réparation sous garantie des pièces relatives au système de contrôle
des émissions et doivent être fournies gratuitement au propriétaire si la pièce est
toujours sous garantie. OWT Industries, Inc. est responsable des dommages au
moteur causés par une pièce toujours couverte par la garantie.
Des ajouts ou des pièces modifiées qui ne sont pas exemptées par California Air
Resource Board ne peuvent pas être utilisées. L’utilisation de toute pièce non-
exemptée ou modifiée peut justifier le refus d’une réclamation au titre de la garantie.
OWT Industries, Inc. ne sera pas responsable pour des dommages aux pièces sous
garantie causés par l’utilisation d’une pièce non-exemptée ou modifiée.
A publié une liste de toutes les Liste de pièces du système de contrôle d’émissions
couvertes par une garantie. OWT Industries, Inc., fournira tous les documents relatifs
aux procédures et politiques se rapportant à sa garantie dans les cinq jours suivant
une demande de California Air Resources Board.
LISTE DE PIÈCES DU SYSTÈME DE CONTRÔLE D’ÉMISSIONS
Les pièces du système de contrôle d’émissions varient dépendamment du produit.
Votre garantie du système de contrôle d’émissions s’applique à tous les composants
suivants qui peuvent faire partie de votre produit:
(1) Système de contrôle d’alimentation en carburant
(i) Carburateur et les composants internes (et/ou régulateur de pression ou
système d’alimentation par injection).
(ii) Système de contrôle de rapport air/carburant.
(iii) Système d’enrichissement pour démarrage à froid.
(iv) Réservoir de carburant.
(v) Tuyau de carburant.
(2) Système d’admission d’air
(i) Système d’admission contrôlée d’air chaud.
(ii) Tubulure d’admission.
(iii) Filtre à air.
(3) Système d’allumage
(i) Bougies d’allumage.
(ii) Système d’allumage magnéto-électrique.
(iii) Système d’avance/retard à l’allumage.
(4) Système de recirculation des gaz d’échappement (RGE)
(i) Corps de vanne et l’espaceur du carburateur de RGE, si applicable.
(ii) Système de contrôle du taux de RGE.
(5) Système d’injection d’air
(i) Pompe à air ou valve à impulsion.
(ii) Valves qui affectent la distribution d’écoulement.
(iii) Distributeur.
(6) Catalyseur ou système de réacteur thermique
(i) Convertisseur catalytique.
(ii) Réacteur thermique.
(iii) Tubulure d’échappement.
(7) Contrôles de particules
(i) Pièges, filtres, électrofiltres et tout autre dispositif utilisé pour capturer les
émissions de particules.
(8) Pièces diverses utilisées dans les systèmes énumérés ci-dessus
(i) Commandes électroniques.
(ii) Valves et interrupteurs sensibles au vide, à la température et au temps.
(iii) Tuyaux, courroies, connecteurs et modules.
OWT Industries, Inc. fournira au propriétaire des instructions d’entretien et d’utilisation
écrites avec chaque nouveau moteur.
OWT INDUSTRIES, INC. DÉCLARATION DE GARANTIE LIMITÉE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS POUR LES
ÉTATS-UNIS ET LA CALIFORNIE. PETITS MOTEURS NON ROUTIERS ET HORS ROUTE
VOS DROITS ET RESPONSABILITÉS EN VERTU DE CETTE GARANTIE
GARANTIE
