Informations importantes
COMfortel WS-500S/500M - Notice d’utilisation V03 10/2020
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Le fonctionnement des dispositifs médicaux peut être influencé. Respectez les
conditions techniques de l’environnement respectif, p. ex. le cabinet du médecin.
Si vous utilisez des dispositifs médicaux (p. ex. un stimulateur cardiaque),
contactez le fabricant de ces dispositifs pour savoir dans quelle mesure ils sont
immunisés contre les énergies externes haute fréquence.
Connaissances requises pour l’installation
Une installation incomplète ou défectueuse peut entraîner la mise en danger de
personnes, p. ex. en raison d’un dysfonctionnement des appels d’urgence.
La configuration du produit s’effectue à l’aide d’un PC équipé d’un navigateur
Web. La configuration de l’accès PC nécessite des connaissances de base de
la technologie réseau, en particulier de l’adressage des appareils dans les
réseaux TCP/IP.
Réparation
N’ouvrez pas l’appareil. Seul le fabricant peut ouvrir et réparer l’appareil.
Nettoyage
Essuyez l’appareil avec un chiffon humide ou antistatique. N’utilisez pas de
solvants ou de chiffon en microfibre.
N’utilisez jamais un chiffon sec : cela risquerait de former de l’électricité statique.
Contrat de licence d‘utilisateur final pour logiciel (CLUF)
Contrat de licence d'utilisateur final pour logiciel (CLUF)
La société Auerswald GmbH & Co. KG, Vor den Grashöfen 1, 38162 Cremlingen, Allemagne («
Auerswald
» ou «
nous
») est, entre autres, un fabricant et un fournisseur d'appareils et de logiciels de communication et
des services associés. Les conditions suivantes régissent l'utilisation d'un logiciel (tel que défini au point 1.13) fourni avec les appareils ou pour lui-même par un acheteur ou un locataire qui utilise le logiciel pour ses
propres besoins et qui n'est ni un partenaire d'Auerswald ni une entreprise affiliée à Auerswald («
client
» ou «
vous
»). Le client peut être une personne physique, une personne morale ou toute autre société, institution
ou organisation dotée de la capacité juridique.
Le présent CLUF n'a pas pour objet la fourniture d'un logiciel destiné à être utilisé par le client via Internet («
Software-as-a-Service
», «
SaaS
»). Il s'appuie sur les « Conditions générales de contrat pour les logiciels
en tant que service » («
CGV SaaS
») d'Auerswald, que vous pouvez consulter ici (https://www.auerswald.de/en/saas).
1. Définitions
Les définitions suivantes s'appliquent au présent CLUF en plus de celles définies ailleurs dans ce même CLUF :
1.1.
Auerswald
désigne la société Auerswald GmbH & Co.KG, sauf disposition contraire expresse.
1.2.
Partenaire Auerswald
désigne les distributeurs, revendeurs, OEM et autres partenaires commerciaux agréés par Auerswald qui distribuent les produits et services d'Auerswald.
1.3.
Licence d'utilisateur simultané (LUS)
désigne une licence qui permet d'accéder à un logiciel, par exemple le logiciel du serveur. Selon le produit ou le nombre de licences achetées, la licence d'utilisateur simultané
(LUS) permet à un ou plusieurs utilisateurs (par exemple 5, 10, 25, 50) d'accéder simultanément au logiciel du serveur. Les utilisateurs actifs en temps réel (« simultanés ») sont comptés, le nombre d'utilisateurs ou de
clients créés pouvant être plus élevé. Ce modèle de licence doit être distingué des licences à utilisateur nominatif, où chaque licence est généralement associée à un utilisateur spécifique et où seuls ces utilisateurs -
mais tous en même temps - peuvent utiliser le logiciel. Une licence d'utilisateur simultané peut être associée à un matériel informatique ou à un logiciel de serveur spécifique, n'autorisant donc que l'accès simultané à ce
matériel informatique ou à ce logiciel de serveur.
1.4.
Documentation
désigne les descriptions techniques et fonctionnelles appartenant au logiciel. La documentation est toujours fournie sous forme numérique et imprimable, par exemple avec le logiciel sous forme de
fichier ou en ligne pour un accès via un navigateur. Mais certaines parties de la documentation peuvent également être disponibles sous forme imprimée, comme pour le matériel informatique. La documentation comprend
notamment des modes d'emploi, la description des caractéristiques et des fonctions, les spécifications du matériel informatique et du logiciel ainsi que les conditions d'utilisation. Si des logiciels tiers ou des composants
open source sont également fournis dans le cadre du contrat, la documentation comprend également les conditions d'octroi de licence de tiers et les licences open source respectives. Généralement, ces dernières sont
aussi fournies sous forme numérique, soit en ligne avec le logiciel, soit en ligne dans la zone de téléchargement du produit. Pour certains produits, la documentation ou des parties de celle-ci, telles que le présent CLUF,
les conditions d'octroi de licence de tiers ou les licences open source, sont également accessibles via l'interface utilisateur du produit.
1.5.
Conditions d'octroi de licence de tiers
désigne les conditions d'octroi de licence d'un fournisseur tiers qui sont valables pour le logiciel de ce fournisseur tiers, que le client achète dans le cadre du présent contrat.
1.6.
Logiciel tiers
désigne un logiciel qui ne provient pas de la société Auerswald, mais qu'elle distribue elle-même ou par l'intermédiaire de ses partenaires, et qui peut être identifié, par exemple, par un numéro d'article.
Le logiciel tiers peut être soumis à des conditions d'octroi de licence de tiers. Le logiciel tiers au sens de cette définition ne désigne pas les produits tiers qui ne sont pas distribués par Auerswald ou que son partenaire
n'a pas acquis auprès d'Auerswald, ainsi que les composants du logiciel qui, bien que provenant de tiers, sont intégrés dans les logiciels de telle manière que les conditions du présent CLUF leur sont applicables. Le
logiciel open source est une forme spéciale de logiciel tiers qui est soumis à ses propres conditions d'octroi de licence.
1.7.
Firmware
ou aussi logiciel dit « embarqué », désigne un logiciel intégré de manière permanente dans un appareil électronique (par exemple, un téléphone) et disponible sans réinstallation, même après avoir éteint
et rallumé l'appareil. Le firmware est généralement utilisé pour mettre à disposition ou étendre les fonctions de base de l'appareil.
1.8.
Logiciel monoposte
est un logiciel destiné à être utilisé par un seul utilisateur ou client, et est installé sur un seul PC, ordinateur portable, tablette ou smartphone.
1.9.
CLUF
(Contrat de licence d'utilisateur final) désigne les conditions d'octroi de licence pour les utilisateurs finaux de logiciels. Le CLUF d'Auerswald est le présent document. Le logiciel tiers peut être soumis à son
propre CLUF, aux conditions d'octroi de licence de tiers. Les licences open source sont une forme particulière de CLUF.
1.10.
Licence
désigne le droit d'utilisation octroyé à un client pour un logiciel spécifique. Le droit d'utilisation peut être octroyé de manière permanente ou pour une période limitée à l'abonnement. Le type et l'étendue de
la ou des licences acquises par le client, qu'il s'agisse en particulier d'une licence d'utilisateur simultané ou d'une licence d'utilisateur nominatif, sont spécifiés dans le contrat, et par ailleurs par le présent CLUF.
1.11. Conditions d'octroi de licence est un terme générique pour le présent CLUF, les conditions d'octroi de licence de tiers et les licences open source, comme spécifiés plus en détail dans le présent contrat, notamment
en ce qui concerne le type de licence ou les utilisateurs/clients licenciés.
1.12.
Clé de licence
désigne une ou plusieurs clés de licence ou certificats de licence qui représentent la licence achetée et avec lesquels une fonction ou un niveau d'extension d'une fonction est activé ou débloqué
dans l'appareil ou le logiciel concerné, par exemple, une augmentation du nombre d'utilisateurs autorisés. Selon la licence, le logiciel peut être débloqué pour une utilisation illimitée ou pour le nombre de licences d'utili-
sateur simultané ou de licences d'utilisateur nominatif achetées. Selon le produit, le logiciel ou son extension nécessaire pour la fonction doit être installé avant de pouvoir activer cette dernière avec la clé de licence.
1.13.
Licence d'utilisateur nominatif
désigne une licence qui définit exactement quel utilisateur ou client peut utiliser le logiciel en question, par exemple, un logiciel de serveur. Chaque utilisateur ou client est défini
individuellement et reçoit son propre mot de passe. Si dix (10) licences d'utilisateur nominatif sont définies, seuls ces dix utilisateurs peuvent utiliser le logiciel, mais tous simultanément. Ce modèle de licence doit être
distingué des licences d'utilisateur simultané, qui permettent généralement de créer un nombre quelconque d'utilisateurs/clients, mais seul le nombre d'utilisateurs/clients autorisés peut utiliser le logiciel en même temps.
1.14.
Licence open source
désigne les conditions d'octroi de la licence d'un logiciel, qui accordent à l'utilisateur des droits d'utilisation, qui dépassent le droit d'utiliser (même gratuitement) le logiciel et qui sont généra-
lement réservées au titulaire du droit d'auteur du logiciel, comme le droit de le modifier, de l'associer à d'autres applications ou de distribuer le logiciel ou une version dérivée de celui-ci et qui exigent en cas de conditions
