43
FRANÇAIS
GARANTIE
1. TOTO
garantit que ses robinets de chasse électroniques, robinets et distributeurs de savon (« produit ») sont
exempts de défauts de matériaux et de fabrication pendant l’utilisation normale lorsqu’il sont correctement installés
et entretenus, pour une durée de trois (3) ans à partir de la date d’achat. Cette garantie limitée est seulement offerte
à l’ACHETEUR ORIGINAL du produit et n’est pas transférable à un tiers, y compris mais non de façon limitative tout
acheteur ou propriétaire ultérieur du produit. Cette garantie s’applique uniquement aux produits de TOTO achetés et
installés en Amérique du Nord, Centrale et du Sud.
2. Les obligations de TOTO en vertu de cette garantie sont limitées à la réparation, au remplacement ou à l’ajustement
approprié, à la discrétion de TOTO, du produit ou des pièces défectueuses pendant l’utilisation normale, à condition
qu’un tel produit soit correctement installé, utilisé et entretenu selon les instructions. TOTO se réserve le droit
d’effectuer toute inspection jugée nécessaire dans le but de déterminer la cause du défaut. TOTO ne facturera pas
la main-d’oeuvre ou les pièces relatives à des réparations ou remplacements sous garantie. TOTO n’est pas
responsable du coût du retrait, du retour et/ou de la réinstallation du produit.
5. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES. VOUS POURRIEZ AVOIR D’AUTRES
DROITS VARIANT D’UN ÉTAT À L’AUTRE, D’UNE PROVINCE À L’AUTRE OU D’UN PAYS À L’AUTRE.
6. Pour obtenir une réparation sous garantie, vous devez emmener le produit ou le faire livrer en port payé à un centre
de service TOTO avec une preuve d’achat (reçu d’achat original) et une lettre expliquant le problème, ou contacter
un distributeur de TOTO ou un prestataire de service pour les produits, ou écrire directement à TOTO U.S.A., INC.,
1155 Southern Road, Morrow, GA 30260 ou appeller (888) 295 8134 ou (678) 466-1300, si vous vous trouvez hors des
États-Unis. S’il est impossible de retourner le produit à TOTO en raison de sa taille ou de la nature du défaut, la
réception par TOTO d’un avis écrit du défaut accompagné de la preuve d’achat (reçu d’achat original) constitue la
livraison. En pareil cas, TOTO pourrait choisir de réparer le produit sur le lieu où se trouve l’acheteur ou de payer
le transport du produit vers un centre de service.
CETTE GARANTIE ÉCRITE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE OFFERTE PAR TOTO. TOUTE RÉPARATION, TOUT
REMPLACEMENT OU TOUT AUTRE AJUSTEMENT NÉCESSAIRE COUVERT PAR CETTE GARANTIE SERA LA SOLUTION
EXCLUSIVE À LA DISPOSITION DE L’ACHETEUR ORIGINAL. TOTO N’EST PAS RESPONSABLE DE LA PERTE DU PRODUIT
OU D’AUTRES DÉPENSES OU DOMMAGES ACCIDENTELS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS OCCASIONNÉS PAR
L’ACHETEUR ORIGINAL, OU DE LA MAIN-D’OEUVRE OU DES AUTRES FRAIS DUS À L’INSTALLATION OU AU RETRAIT, OU
DES FRAIS DE RÉPARATION PAR DES TIERS, OU DE TOUTE AUTRE DÉPENSE QUI N’EST PAS EXPRESSÉMENT
MENTIONNÉE CI-DESSUS. EN AUCUNE CIRCONSTANCE LA RESPONSABILITÉ DE TOTO NE SERA SUPÉRIEURE AU PRIX
D’ACHAT DU PRODUIT. SAUF DANS LA MESURE OÙ CELA EST INTERDIT PAR LA LOI EN VIGUEUR, TOUTE GARANTIE
IMPLICITE, Y COMPRIS CELLE DE VALEUR MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE OU UN EMPLOI PARTICULIER,
EST EXPRESSÉMENT EXCLUE. CERTAINS ÉTATS N’AUTORISENT PAS DE LIMITATIONS SUR LA DURÉE DE LA GARANTIE
IMPLICITE OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS; IL EST DONC POSSIBLE
QUE LA LIMITATION ET L’EXCLUSION SUSMENTIONNÉES NE S’APPLIQUENT PAS À VOUS.
3. Cette garantie ne s’applique pas aux éléments suivants :
a. Dommage ou perte résultant d’une catastrophe naturelle comme un incendie, un tremblement de terre, une
inondation, la foudre, un orage électrique, etc.
b. Dommage ou perte résultant de tout accident, de toute utilisation non raisonnable, incorrecte, abusive ou
négligente, ou de soins, de nettoyage ou d’entretien inappropriés du produit.
c. Dommage ou perte résultant des sédiments ou des corps étrangers présents dans un système de savon
liquide.
d.
Dommage ou perte résultant de l’installation inappropriée ou de l’installation du produit dans un environnement
e. Dommage ou perte résultant de surtensions électriques, de la foudre ou d’autres actes qui ne constituent
pas la faute de TOTO ou que le produit n’est pas conçu pour tolérer.
f. Dommage ou perte résultant de l’usure normale et habituelle, comme la réduction de la brillance, les rayures ou
y compris mais non de façon limitative, l’utilisation de javellisant, d’alcalis, de nettoyants acides, de
nettoyants secs (en poudre) ou de tout autre nettoyant abrasif, ou l’utilisation de brosses en nylon ou en métal.
4. Pour que cette garantie limitée soit valide, une preuve d’achat est nécessaire. TOTO vous encourageenregistrer la
garantie à l’achat pour créer une trace de la propriété du produit à http://www.totousa.com. L’enregistrement du
produit est complètement volontaire et le défaut d’enregistrement ne diminuera envos droits de garantie limitée.
