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HT-XT3
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RÉGLEMENTATIONS RELATIVES AUX EXPORTATIONS ET AUTRES
Vous acceptez de respecter toutes les restrictions et réglementations relatives aux
exportations et réexportations en vigueur dans la zone ou le pays où vous résidez, et de
ne pas transférer ou autoriser le transfert du LOGICIEL vers un pays interdit ou d’une autre
manière contrevenant auxdites restrictions ou réglementations.
ACTIVITÉS À HAUT RISQUE
Le LOGICIEL ne possède pas de tolérance aux pannes et n’est pas conçu, fabriqué pour ou
destiné à être utilisé ou revendu comme un équipement de contrôle en ligne dans des
environnements dangereux nécessitant des performances sans failles, comme
l’exploitation d’installations nucléaires, la navigation ou les systèmes de communication
aériens, le contrôle du trafic aérien, les appareils de maintien des fonctions vitales ou les
systèmes d’armes, pour lesquels toute panne du LOGICIEL pourrait conduire à des décès,
à des lésions corporelles ou à d’importants préjudices physiques ou environnementaux
(ci-après les « ACTIVITÉS À HAUT RISQUE »). SONY, chacun des FOURNISSEURS TIERS et
chacune de leurs sociétés affiliées respectives déclinent toutes garanties, obligations ou
conditions d’adéquation aux ACTIVITÉS À HAUT RISQUE, qu’elles soient explicites ou
implicites.
EXCLUSION DE GARANTIE SUR LE LOGICIEL
Vous reconnaissez et acceptez que vous utilisez le LOGICIEL à vos propres risques et que
vous êtes responsable de l’utilisation du LOGICIEL. Le LOGICIEL est fourni « EN L’ÉTAT »,
sans garantie, ni obligation ou condition d’aucune sorte.
SONY ET CHACUN DES FOURNISSEURS TIERS (aux fins de la présente Section, SONY et
chacun des FOURNISSEURS TIERS sont collectivement dénommés « SONY ») DÉCLINENT
EXPRESSÉMENT L’ENSEMBLE DES GARANTIES, OBLIGATIONS OU CONDITIONS, EXPLICITES
OU IMPLICITES, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON ET D’ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. SONY NE GARANTIT PAS ET NE POSE AUCUNE CONDITION NI NE FAIT
AUCUNE DÉCLARATION (A) QUANT AU FAIT QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE
LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES OU QU’ELLES SERONT MISES À JOUR ; (B)
QUANT AU FAIT QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA CORRECT OU EXEMPT
D’ERREURS NI QUE TOUS LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS ; (C) QUANT AU FAIT QUE LE
LOGICIEL N’ENDOMMAGERA PAS UN AUTRE LOGICIEL, UN ÉLÉMENT OU DES DONNÉES ; (D)
QUANT AU FAIT QUE TOUT LOGICIEL, TOUT SERVICE DE RÉSEAU (Y COMPRIS INTERNET) OU
DES PRODUITS (AUTRES QUE LE LOGICIEL) INDISPENSABLES AU FONCTIONNEMENT DU
LOGICIEL DEMEURERONT DISPONIBLES, NE SERONT PAS INTERROMPUS OU MODIFIÉS ; ET
(E) EU ÉGARD À L’UTILISATION OU AUX RÉSULTATS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL, QUANT
À SON EXACTITUDE, PRÉCISION, FIABILITÉ OU AUTRE.
AUCUNE INFORMATION NI CONSEIL DONNÉ PAR ORAL OU PAR ÉCRIT PAR SONY OU UN
REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE SONY NE CRÉE DE GARANTIE, D’OBLIGATION OU DE
CONDITION NI N’ACCROIT D’UNE QUELCONQUE FAÇON LA PORTÉE DE LA PRESENTE
GARANTIE. SI LE LOGICIEL S’AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEREZ L’INTÉGRALITÉ DU
COÛT DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINS
PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE CES
EXCLUSIONS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
