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Entente de licence de l’utilisateur
Entente de licence de l’utilisateur
CETTE ENTENTE DE LICENCE D’UTILISATEUR (CETTE « ENTENTE ») EST UNE ENTENTE LÉGALE ENTRE VOUS ET AUDIOVOX
CORPORATION ET, SI APPLICABLE, TOUTE FILIALE DE AUDIOVOX, TELLE QUE DÉFINIE CI-DESSOUS (LE TOUT ÉTANT DÉSIGNÉ
PAR « AUDIOVOX »), RELATIVEMENT AU LOGICIEL ET AUX PILOTES DE L’APPAREIL AUDIOVIDÉO PORTATIF NUMÉRIQUE DE
MARQUE RCA, POUVANT INCLURE DES COMPOSANTS LOGICIELS ASSOCIÉS, DES LOGICIELS INCLUS PAR AUDIOVOX SOUS
LICENCE DE TIERCES PARTIES (« CONCÉDANT ») ET LES DOCUMENTS ASSOCIÉS, S’IL Y A LIEU (LE TOUT ÉTANT DÉSIGNÉ PAR «
LOGICIEL »). CETTE ENTENTE CONTIENT DES LIMITES, RESTRICTIONS ET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ LÉGAUX ET SPÉCIFIE
AUSSI LA DURÉE DE VOTRE LICENCE.
EN INSTALLANT CE LOGICIEL OU EN CLIQUANT SUR LE BOUTON D’ACCEPTATION DU LOGICIEL, EN COPIANT OU EN
UTILISATION D’UNE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE VOUS AVEZ LU CETTE ENTENTE,
QUE VOUS LA COMPRENEZ ET QUE VOUS CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR SES DISPOSITIONS ET CONDITIONS. CE LOGICIEL EST
PROTÉGÉ PAR LES LOIS SUR LE DROIT D’AUTEUR ET LES TRAITÉS INTERNATIONAUX SUR LES DROITS D’AUTEUR AINSI QUE LES
AUTRES LOIS ET TRAITÉS SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
VOUS NE POUVEZ UTILISER CE LOGICIEL QU’EN ACCORD AVEC CETTE ENTENTE ET CETTE UTILISATION EST, PAR LES
PRÉSENTES, ASSUJETTIE À VOTRE CONSENTEMENT EXPLICITE AUX DISPOSITIONS NON MODIFIÉES DES PRÉSENTES. SI VOUS
N’ACCEPTEZ PAS TOUTES LES DISPOSITIONS ET CONDITIONS DE CETTE ENTENTE, CLIQUEZ SUR LE BOUTON DE REJET ET (OU)
N’INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL ET (OU) N’UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.
1. LICENCE
(a) En vertu de cette entente, vous obtenez une licence non exclusive, non sous-licenciable, non assignable et non
transférable (sauf dans les conditions spécifiées ci-dessous) (i) pour utiliser et installer le logiciel sur un seul ordinateur,
et (ii) pour faire une (1) copie de sauvegarde du Logiciel sous un format permettant sa lecture pourvu que cette copie
contienne tous les avis originaux à propos de la propriété du Logiciel.
(b) Vous pouvez transférer le Logiciel et sa licence à une autre partie seulement avec un dispositif portatif audio vidéo
numérique RCA (désigné par « Dispositif AV » et seulement si l’autre partie accepte les dispositions et conditions de cette
Entente. Si vous transférez le Logiciel, vous devez transférer en même temps toutes les copies à l’acquéreur ou détruire
les copies non transférées.
(c) Les dispositions de cette Entente s’appliquent à toutes les mises à jour et mises à niveau fournies par AUDIOVOX qui
remplace ou s’ajoute au Logiciel de départ à moins que cette mise à jour ou mise à niveau ne soit accompagnée de
dispositions et conditions distinctes de licence, auquel cas, les dispositions et conditions de cette licence distincte
s’appliquent. Vous reconnaissez et acceptez que AUDIOVOX puisse automatiquement télécharger des mises à jour ou
des mises à niveau au Logiciel sur un ordinateur afin de mettre à jour, améliorer ou ajouter des mises au point
éventuelles au Logiciel.
2. RESTRICTIONS À LA LICENCE
(a) Sauf pour les licences accordées expressément par cette Entente, aucune autre licence et aucun autre droit ne sont
octroyés ou mis en cause.
(b) Vous ne pouvez pas (i) offrir le Logiciel sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs simultanément;
(ii) modifier, traduire, désosser, décompiler, désassembler (à moins que cette restriction soit expressément interdite par
la loi) ou créer des ouvrages dérivés basés sur le Logiciel ou (iii) copier le Logiciel, sauf si cela est expressément permis
par les présentes ou (iv) retirer ou modifier tout avertissement concernant le droit d’auteur sur toutes les copies du
Logiciel; ou (v) louer ou prêter le Logiciel. Vous convenez d’utiliser le Logiciel seulement d’une manière qui respecte
toutes les lois en vigueur dans les juridictions où vous utilisez le logiciel, incluant, mais sans limitation, les restrictions en
vigueur relativement au droit d’auteur et aux autres droits relatifs à la propriété intellectuelle.
(c) Le Logiciel peut contenir du code avant publication qui n’offre pas le rendement propre à du code final. Dans ce cas, le
Logiciel pourrait ne pas fonctionner correctement. Des versions à jour du Logiciel peuvent être téléchargées du site
www.rcaaudiovideo.com/downloads.
(d) AUDIOVOX n’a aucune obligation d’offrir un soutien au Logiciel.
(e) Le Logiciel est fourni avec des « DROITS RESTREINTS ». L’utilisation, la reproduction ou la divulgation par le gouvernement
des États-Unis sont soumises aux restrictions mentionnées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de DFARS 252. 227-7013 ou FAR
52. 227-19 ou FAR 52. 227-14 Alt. III, s’il y a lieu.
3. TERME ET RÉSILIATION
(a) La licence entre en vigueur à la date à laquelle vous acceptez cette Entente et demeure valide tant que cette Entente
n’est pas résiliée par l’une ou l’autre des parties.
(b) Vous pouvez résilier cette Entente et la licence qui l’accompagne sans avis ou délai en détruisant ou en supprimant de
manière permanente le Logiciel et toutes ses copies.
Ceci est un exemplaire du CLUF, que vous devez accepter avant de pouvoir utiliser cet appareil.
