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FRANÇAIS
CONTRAT DE LIC
ENC
E UTILISATEUR FINA
L POUR LE LOGIC
IEL A
RCHOS
VEUILLEZ LIRE
ATTENTIVEMENT
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRA
T DE LICENCE UTILISA
TEUR FINAL
(CLUF) CI-DESSOUS
AV
ANT
D’UTILISER
VOTRE PRODUIT
ARCHOS. LE FIRMW
ARE (LOGICIEL
D’EXPLOIT
ATION F
AISANT
FONCTIONNER LE PRODUIT) INST
ALLÉ SUR LE PRODUIT
ARCHOS
AINSI
QUE
L’ENSEMBLE DES LOGICIELS OU CONTENU INTEGRÉ DANS L
’APP
AREIL
SONT
SOUS LICENCE ET
CETTE LICENCE VOUS EST
A
TTRIBUÉE.
TO
UT
CE CONT
ENU
N’EST
P
AS VOTRE PROPRIÉTÉ. EN UTILISANT
LE LOGICIEL
SUR VOTRE
APP
AREIL, VOUS CONSENTEZ
AINSI
A ETRE LIÉ P
AR CE CONTRA
T.
SI VOUS
N’ACCEPTEZ
PAS
TOUT
OU P
A
R
TIE DE CE CLUF
, ARCHOS NE VOUS
ACCORDE P
AS LA
LICENCE DES OU DU LOGICIEL. DANS CE CAS, CONSUL
TEZ RAPIDEMENT
VOTR
E
REVENDEUR OU CONT
ACTEZ
ARCHOS DIRECTEMENT
AFIN DE CONVENIR D’UNE SOLUTION
ADÉQUA
TE PERMETT
ANT
DE REMÉDIER À CE DÉSACCORD.
A
TTRIBUTION DE LICENCE
– Sous réserve des conditions générales de cette licence,
ARCHOS vous accorde le droit non exclusif d’utiliser le logiciel sur
le produit
ARCHOS. Le LOGICIEL
ARCHOS peut être utilisé uniquement sur le produit fabriqué par
ARCHOS et livré en même temps.
TITRE
– V
ous n’avez pas de titre, pas de droits de propriété, pas de droits relatifs aux secrets commerciaux ou de droits intellectue
ls sur le LOGICIEL
ARCHOS.
LIMIT
A
TIONS
– V
ous ne pourrez pas altérer
, décrypter
, désassembler
, décompiler ou faire de l’ingénierie inverse sur tout ou partie du LOGI
CIEL
ARCHOS
sauf dans les limites permises par les lois d’ordre public applicables.
DROITS DE REPRODUCTION/ DROITS INTELLECTUELS
– Le LOGICIEL
ARCHOS est protégé par les lois des Etats-Unis et les dispositions légales
du Droit International, par les traités et conventions ainsi que le droit international de la propriété intellectuelle.
ABSENCE DE GARANTIE / RESPONSABILITÉ LIMITÉE
A. La licence relative au LOGICIEL
ARCHOS vous est attribuée « en l’état » et l’utilisation que vous faites de ce logiciel est
à vos seuls risques.
B.
ARCHOS ne donne aucune garantie expresse ou implicite quant à l’exactitude, la précision, la
fi
abilité, l’adéquation d’utilisation pour un but particulier
ou autre de son LOGICIEL.
C. Si le LOGICIEL
ARCHOS s’avère défectueux, VOUS et non
ARCHOS supporterez la responsabilité
fi
nancière de même que celle visant la remise du
produit en son état de fonctionnement d’origine ou encore, toute autre responsabilité découlant de cet événement.
D. En aucun cas
ARCHOS, ses
fi
liales, ses cadres ni ses employés ne seront responsables des dommages, y compris et sans limitation, des préjudices
ni des dommages incidents, indirects ou consécutifs dus à l’utilisation du LOGICIEL
ARCHOS, même si
ARCHOS a été informée de la
possibilité de tels
dommages. Parce que certains pays n’autorisent pas les exclusions ou les limitations de responsabilité pour certains dommages,
les limitations ci-dessous
peuvent ne pas s’appliquer à vous.
COMPOSANTS SOUS LICENCE
–
A
l’intérieur du LOGICIEL
ARCHOS se trouvent des composants pour lesquels
ARCHOS dispose d’une licence et
ce(s) concédant(s) de licence se réserve(nt) des droits qui peuvent ne pas être stipulés dans les présentes. Le(s) concédant(s)
de licence
ARCHOS ne
donne(nt) aucune garantie, expresse ou implicite, notamment et sans limitation, les garanties implicites de commercialité et d’
adéquation pour un but
particulier
, concernant les éléments sous licence. Le(s) concédant(s) de licence
ARCHOS ne garantit/garantissent pas et ne fait
/font aucune déclaration
concernant l’utilisation ou les résultats produits par des éléments sous licence en ce qui concerne leur exactitude, leur préci
sion, leur
fi
abilité ou d’autres
points. V
ous assumez le risque entier quant aux résultats et au fonctionnement des éléments sous licence. L
’exclusion des garan
ties implicites n’est pas
autorisée par certains pays. L
’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous.
En aucun cas le(s) concédant(s) de licence
ARCHOS ni leurs dirigeants, leurs cadres, leurs employés ou agents (collectivement l
e concédant de licence
ARCHOS) ne sera/seront responsable(s) envers vous pour des dommages consécutifs, incidents ou indirects (y compris des dommages
pour pertes
de pro
fi
ts commerciaux, d’interruption d’activité, de perte d’informations commerciales, et de cas similaires) découlant de l’utilisat
ion ou de l’inaptitude à
utiliser les éléments sous licence même si le concédant de licence
ARCHOS a été informé de la possibilité de tels dommages. Par
ce que certains pays
n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité en matière de dommages consécutifs ou de dommages incidents, le
s limitations ci-dessus
peuvent ne pas s’appliquer à vous.
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