5012H001 Ed.05
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SHWRINK-WRAP LICENSE
La présente LICENCE d'utilisation non personnalisée est octroyée, concrètement et spécifiquement, au client
original.
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: LISEZ ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AVANT D'INSTALLER
LE PROGRAMME.
SON INSTALLATION REQUIERT QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUS LES TERMES DÉTAILLÉS
PAR LA SUITE
Concession de Licence :
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AKO ELECTROMECÁNICA, S.A.L., est titulaire de plein droit du programme AKONET pour le monitorage des
dispositifs compatibles ainsi que de leurs sous-programmes, du matériel imprimé qui les accompagne, de la
documentation technique et des manuels d'utilisation et de toute copie du logiciel faisant l'objet de cette
licence d'utilisation, y compris les droits de propriété industrielle et intellectuelle (ainsi que les supports
magnétiques et tout autre matériel distribué avec le produit).
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Ce produit informatique est protégé par les lois de la propriété industrielle, de la propriété intellectuelle et par
des traités internationaux sur les droits d'auteur, la protection des programmes informatiques et la propriété
intellectuelle.
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AKO ELECTROMECÁNICA, S.A.L.cède au client l'utilisation du programme AKONET à caractère non exclusif.
Cette licence d'utilisation n'implique pas la vente du produit informatique et le détenteur de la licence ne
pourra pas la revendre ou la transférer à des tiers ; il ne pourra ni louer ni prêter le produit.
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La licence d'utilisation du logiciel cédé ne pourra être partagée, ni utilisée sur différents postes de travail.
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Le client ne pourra pas utiliser de techniques d'ingénierie inverse, disjoindre ou désassembler le produit
informatique cédé, à la seule exception du cas où une telle activité est expressément autorisée par le
propriétaire.
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AKO ELECTROMECÁNICA, S.A.L. fournit le programme sans aucun type de garantie et décline toute
obligation ou responsabilité.
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Le programme est uniquement un outil d'aide et l'utilisateur doit connaître et évaluer indépendamment la
viabilité de l'application pour son cas concret.
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AKO ELECTROMECÁNICA, S.A.L. ne sera en rien responsable des résultats obtenus lors de l'utilisation du
programme.
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AKO ELECTROMECÁNICA, S.A.L. n'est pas responsable des dommages directs ou indirects, consécutifs à
l'utilisation ou à l'impossibilité d'utilisation du programme, y compris la perte de données, la destruction ou la
désorganisation de fichiers, lors de ou consécutifs à l'utilisation du logiciel autorisé.
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Le client effectue lui-même l'installation du programme. AKO ELECTROMECÁNICA, S.A.L. est exempt de toute
responsabilité pour n'importe quel dommage dans le système informatique du client pouvant dériver de cette
installation.
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L'utilisation du logiciel est sous l'entière responsabilité du client, - AKO ELECTROMECÁNICA, S.A.L. n'accepte
pas la responsabilité et ne s'engage pas avec toute personne ou entité au sujet de tout préjudice
prétendument causé par l'utilisation ou le manque d'utilisation du programme, aussi bien directement
qu'indirectement, notamment les interruptions de travail, les pertes de données consécutives à l'utilisation du
programme.
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Le client communiquera les conditions générales de cette licence à toute personne qu'il emploit ou qui est
sous sa direction et son contrôle qui utilise le logiciel. Si le client apprend que l'utilisation du logiciel autorisé
viole ces conditions générales, il doit bloquer immédiatement cette utilisation.
CONSENTEMENT :
EN INSTALLANT LE WEBSERVER / AKONET, LE CLIENT RECONNAIT AVOIR LU ET
COMPRIS LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CETTE LICENCE D'UTILISATION, ET CONSENT ÊTRE SUJET
À CES TERMES ET CONDITIONS, QUI SONT LES SEULS, SAUF SI UN REPRÉSENTANT LÉGAL D'AKO
ELECTROMECÁNICA S.A.L. EN ACCEPTE D'AUTRES PAR ÉCRIT.