Contour + 1500, Руководство пользователя

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précision et l’effet dudit logiciel. Si ledit logiciel s’avère défectueux, les
coûts nécessaires à tout entretien ou réparation sont à la charge exclu-
sive de l’Acheteur et non du Fabricant. SOUS RÉSERVE DE DISPOSITIONS
LÉGALES CONTRAIRES, LE FABRICANT NE POURRA EN AUCUN CAS
ÊTRE TENU RESPONSABLE DE LA PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS
OU DE PROFITS NI DE DOMMAGES PARTICULIERS, INDIRECTS, IMMA-
TÉRIELS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET
SELON TOUTE DÉFINITION DE RESPONSABILITÉ, RÉSULTANT DE OU LIÉ
À L’UTILISATION DU PRODUIT OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LEDIT
PRODUIT, MÊME SI LE FABRICANT A ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ
DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ DU FABRICANT NE POURRA
EXCÉDER EN AUCUN CAS LE MONTANT PAYÉ PAR L’ACHETEUR POUR
L’ACQUISITION DU PRODUIT.
Les limitations susmentionnées s’appliquent même en cas de non-
respect de l’objet principal de toute garantie ou de tout recours prévu par
le présent Contrat. Certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou
la limitation des dommages accessoires ou immatériels, il est possible
que la limitation ou l’exclusion précitée ne s’applique pas à l’Acheteur.