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Californie, US Environmental Protection Agency (USEPA) et Énoncé de garantie du dispositif antipollution de Briggs & Stratton Corporation
Vos droits et obligations relatifs à la garantie -- Pour les modèles de moteur Briggs & Stratton avec désignation de coupe « F »
(Représentation Modèle--Type--Coupe xxxxxx xxxx Fx)
Janvier 2014
Le California Air Resources Board (CARB), l’USEPA et Briggs & Stratton (B&S) ont le
plaisir d’expliquer la garantie du dispositif antipollution installé sur ce moteur/ce matériel
année modèle 2014--2015. En Californie, les nouveaux petits moteurs hors route et les
gros moteurs à explosion de cylindrée de moins de ou égal à 1,0 litre doivent être
conçus, fabriqués et équipés pour satisfaire les normes sévères anti--smog de l’état.
B&S doit garantir le dispositif antipollution de ce moteur/matériel pendant la durée
indiquée ci--dessous sous réserve de l’absence d’abus, négligence ou mauvais entretien
de ce petit moteur hors route.
Votre dispositif antipollution peut comprendre des pièces comme le carburateur ou le
système d’injection de combustible, le système d’allumage et le convertisseur
catalytique. Il peut aussi y avoir des tuyaux, des courroies, des connecteurs, des
capteurs et d’autres dispositifs en rapport avec les émissions. Le système de contrôle de
l’évaporation de carburant peut comprendre des pièces telles que : les carburateurs, les
réservoirs d’essence, les canalisations d’essence, les bouchons d’essence, les
soupapes, les filtres, les carters, les boyaux d’évaporation, les attaches, les raccords et
autres composants associés. Dans le cas d’un défaut couvert par la garantie, B&S
réparera votre petit moteur hors route/votre matériel sans frais et ce, incluant le
diagnostic, les pièces et la main d’oeuvre.
Couverture de garantie du fabricant:
Les petits moteurs hors route et les gros moteurs à explosion de cylindrée inférieure ou
égale à 1,0 litre, et tous les composants liés aux émissions de cet équipement, sont
garantis pendant deux ans * Si une pièce antipollution du moteur/matériel B&S couverte
par la garantie est défectueuse, B&S la réparera ou la remplacera.
* Pendant deux ans ou pendant la période figurant sur le certificat de garantie respectif
du moteur ou du produit si elle est supérieure à deux ans.
Responsabilités du propriétaire dans le cadre de la garantie:
En tant que propriétaire de petit moteur/matériel hors route, vous êtes responsable
de l’exécution de l’entretien requis indiqué dans le manuel d’utilisation. B&S
recommande de conserver tous les reçus en rapport avec l’entretien du petit
moteur/matériel hors route ; toutefois, B&S ne peut refuser la garantie uniquement
parce que vous êtes dans l’impossibilité de produire les reçus ou que vous n’avez
pas effectué toutes les étapes de l’entretien prévu.
Néanmoins, vous devez savoir, en tant que propriétaire de petit moteur/matériel hors
route, que B&S peut refuser le bénéfice de la garantie si votre moteur/matériel, ou
une pièce, est défaillant en raison d’abus, de négligence, d’entretien inadéquat ou de
modifications non approuvées.
Dès qu’un problème survient, vous avez la responsabilité de faire examiner votre
moteur de génératrice ou matériel dans un centre de distribution B&S, un centre de
services ou une entité équivalente, selon le cas. Les réparations couvertes par la
garantie doivent être effectuées dans un délai raisonnable, n’excédant pas 30 jours.
Si vous avez des questions au sujet de vos droits et responsabilités reliés à la
garantie, veuillez communiquer avec un représentant de Briggs & Stratton au
1--800--444--7774 (aux É.--U.) ou BRIGGSandSTRATTON.COM.
Dispositions de la garantie contre les défauts du dispositif antipollution de Briggs & Stratton
Les dispositions qui suivent sont spécifiques à la couverture de garantie des défauts du
dispositif antipollution. Elle est un ajout à la garantie sur les moteurs de B&S pour les
moteurs non régulés, figurant dans le manuel d’utilisation.
1.
Pièces d’émissions garanties
La couverture de cette garantie n’englobe que les pièces énumérées ci--dessous
(pièces du dispositif antipollution) dans la mesure où ces pièces étaient présentes
sur le moteur B&S et/ou sur le système d’alimentation B&S fourni.
a.
Système de contrôle d’alimentation en carburant
Dispositif d’enrichissement pour démarrage à froid (étrangleur à
glissement)
Carburateur et pièces internes
Pompe à carburant
Conduit d’essence, raccords de conduit d’essence, brides de serrage
Réservoir d’essence, bouchon et attache
Absorbeur de vapeurs d’essence
b.
Circuit d’entrée d’air
Filtre à air
Collecteur d’admission
Ligne de purge et d’évacuation
c.
Système d’allumage
Bougie(s) d’allumage
Système d’allumage à magnéto
d.
Système de catalyseur
Convertisseur catalytique
Collecteur d’échappement
Système d’injection d’air ou soupape d’impulsion
e.
Éléments divers utilisés dans les systèmes précédemment mentionnés
Soupapes et interrupteurs de dépression, de température, de position, à
délai critique
Connecteurs et dispositifs
2.
Durée de la couverture
Pendant une période de deux ans à compter de la date de l’achat initial, B&S
garantit à l’acheteur initial et à tout acheteur suivant que le moteur a été conçu,
construit et équipé conformément à toutes les réglementations applicables adoptées
par le Air Resources Board ; qu’il est dépourvu de défauts matériels et de fabrication
pouvant provoquer le dysfonctionnement d’une pièce couverte par la garantie ; et
qu’il est identique en tous points matériels au moteur décrit dans la demande de
certification du fabricant. La période de garantie commence à la date d’achat initial
du moteur.
* Pendant deux ans ou pendant la période figurant sur le certificat de garantie
respectif du moteur ou du produit si elle est supérieure à deux ans.
La garantie sur les pièces antipollution est la suivante :
Toute pièce couverte par la garantie dont le remplacement n’est pas planifié
dans le cadre de l’entretien obligatoire décrit dans le manuel d’utilisation fourni
est garantie pendant la période indiquée ci--dessus. Si une telle pièce fait
défaut pendant la période de couverture de la garantie, la pièce sera réparée
ou remplacée par B&S sans frais pour le propriétaire. Cette pièce réparée ou
remplacée dans le cadre de la garantie restera garantie pendant la période de
garantie restant à courir.
Toute pièce couverte par la garantie dont seul l’examen est planifié dans le
manuel d’utilisation fourni est garantie pendant la période indiquée ci--dessus.
Cette pièce réparée ou remplacée dans le cadre de la garantie restera garantie
pendant la période de garantie restant à courir.
Toute pièce couverte par la garantie dont le remplacement fait partie de
l’entretien obligatoire dans le manuel d’utilisation est garantie pendant la
période précédant le premier point de remplacement prévu pour cette pièce. Si
la pièce fait défaut avant le remplacement prévu, la pièce sera réparée ou
remplacée par B&S sans frais pour le propriétaire. Toute pièce réparée ou
remplacée en vertu de la garantie sera garantie pendant la durée restant à
courir de la période précédant le premier point de remplacement prévu pour la
pièce.
Les pièces ajoutées ou modifiées ne faisant pas l’objet d’une exemption par Air
Resources Board ne doivent pas être utilisées. L’utilisation de pièces non
exemptées, ajoutées ou modifiées par le propriétaire sera un motif pour rejeter
une demande de garantie. Il n’est pas de la responsabilité du fabricant de
garantir les défectuosités des pièces garanties causées par l’utilisation de
pièces ajoutées ou modifiées qui ne font pas l’objet d’une exemption.
3.
Protection consécutive
La couverture s’étend à toute défaillance de l’un des composants du moteur
consécutive à la défectuosité d’une des pièces garanties encore couverte par la
garantie.
4.
Exclusions de demande et de protection
Les réclamations au titre de la garantie doivent être présentées conformément aux
dispositions de la politique de garantie du moteur de B&S. La protection de garantie
ne s’applique pas aux défaillances de pièces de contrôle d’émissions qui ne sont des
pièces d’équipement d’origine B&S, ni aux défaillances de pièces causées par
l’abus, la négligence ou ;e mauvais entretien tels qu’énoncés dans les provisions de
garantie B&S du moteur. B&S n’est pas responsable de la couverture sous garantie
du dysfonctionnement des pièces antipollution provoqué par l’utilisation de pièces
supplémentaires ou modifiées.
Consulter l’information concernant la période de durabilité des émissions et l’indice d’air
sur l’étiquette d’émissions de votre petit moteur hors--route
Les renseignements concernant la période de durabilité des émissions et l’indice de
pollution atmosphérique doivent être fournis avec les moteurs qui répondent aux normes
relatives aux émissions de la California Air Resources Board (CARB). Briggs & Stratton
rend cette information disponible aux consommateur sur les étiquettes des émissions.
L’étiquette des émissions du moteur fournit des renseignements sur la certification.
La période de durabilité des émissions décrit le nombre d’heures pendant lesquelles le
moteur peut fonctionner en respectant les normes relatives aux émissions, en supposant
que l’entretien est effectué conformément au Calendrier d’entretien. Les catégories
utilisées sont les suivantes :
Modéré :
Les cylindrées de 80 cc ou moins sont certifiées conformes aux normes d’émissions
pour 50 heures réelles de fonctionnement du moteur. Les cylindrées de plus de 80 cc
sont certifiées conformes aux normes d’émissions pour 125 heures réelles de
fonctionnement du moteur.
Intermédiaire :
Les cylindrées de 80 cc ou moins sont certifiées conformes aux normes d’émissions
pour 125 heures réelles de fonctionnement du moteur. Les cylindrées de plus de 80 cc
sont certifiées conformes aux normes d’émissions pour 250 heures réelles de
fonctionnement du moteur.
Prolongé :
Les cylindrées de 80 cc ou moins sont certifiées conformes aux normes d’émissions
pour 300 heures réelles de fonctionnement du moteur. Les cylindrées de plus de 80 cc
sont certifiées conformes aux normes d’émissions pour 500 heures réelles de
fonctionnement du moteur.
Par exemple, une tondeuse poussée typique est utilisée environ 20 à 25 heures par
année. Donc, la
période de durabilité des émissions
pour un moteur avec un
classement
intermédiaire
équivaut de 10 à 12 années.
Les moteurs Briggs & Stratton sont certifiés conformes aux normes de phase 2 ou phase
3 sur les émissions de l’USEPA (United States Environmental Protection Agency). La
période de conformité des émissions indiquée sur l’étiquette de conformité des
émissions indique le nombre d’heures de fonctionnement pendant lesquelles le moteur a
démontré qu’il respectait les exigences fédérales en matière d’émissions.
Pour les cylindrées de 80 cc ou moins :
Catégorie C = 50 heures, Catégorie B = 125 heures, Catégorie A = 300 heures
Pour les cylindrées de plus de 80 cc et de moins de 225 cc :
Catégorie C = 125 heures, Catégorie B = 250 heures, Catégorie A = 500 heures
Pour les cylindrées de 225 cc ou plus :
Catégorie C = 250 heures, Catégorie B = 500 heures, Catégorie A = 1000 heures
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