PIONEER
ACCORD DE LICENCE DE
LOGICIEL
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L
’
UTILISATEUR FINAL, ET
PIONEER CORP. (JAPON) (
“
PIONEER
”
).
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDI-
TIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT
D
’
UTILISER LE LOGICIEL INCLU AVEC CE
PRODUIT. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D
’
ÊTRE TENU PAR LES CONDI-
TIONS DU PRÉSENT ACCORD. LE LOGICIEL
INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LI-
CENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS (
“
FOUR-
NISSEURS
”
) ET LES CONDITIONS DES
FOURNISSEURS SEPARÉES, INDIQUÉES
DANS UN DOCUMENT INCLU AVEC CE PRO-
DUIT, S
’
APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION
DE LA BASE DE DONNÉES. SI VOUS N
’
AC-
CEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS,
VEUILLEZ RETOURNER LE PRODUIT (Y
COMPRIS LE LOGICIEL ET TOUS DOCU-
MENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS
SUIVANT LA RÉCEPTION DU PRODUIT AU
MAGASIN AUQUEL VOUS L
’
AVEZ ACHETÉ.
OUR TOUT PRODUIT ACHETÉ DIRECTEMENT
DEPUIS HERE MAPS, VEUILLEZ CONTACTER
LE CENTRE DE SERVICE APPROPRIÉ DE
HERE MAPS POUR DEMANDER UNE AUTO-
RISATION DE RETOUR DANS LES TRENTE
(30) JOURS SUIVANT L
’
ACHAT. HERE MAPS
VOUS FOURNIRA LES INSTRUCTIONS DE CE
QUI DOIT ÊTRE RETOURNÉ ET À QUEL EN-
DROIT CELA DOIT ÊTRE RETOURNÉ.
’
UTILISATION DU LOGICIEL ENTRAÎNE VOTRE
ACCEPTATION TACITE DE CET ACCORD DE LI-
CENCE.
1
OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d
’
utilisation du logiciel in-
clus dans ce produit (appelé le
“
Logiciel
”
) et
de la documentation concernée uniquement
pour votre usage personnel ou pour une utili-
sation interne au sein de votre entreprise, uni-
quement pour les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, publier, vendre, at-
tribuer, donner à bail, accorder une sous-li-
cence, mettre sur le marché ou transférer le
Logiciel ou l
’
utiliser d
’
une manière quel-
conque non expressément autorisée par cet
accord. Vous ne pouvez pas extraire ou es-
sayer d
’
extraire le code source ou la structure
de la totalité ou d
’
une partie du Logiciel par
rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou
tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser
le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de
service ou pour toute autre finalité, liée au trai-
tement de données pour d
’
autres personnes
ou entités.
Pioneer et les concédants conserveront tous
les droits d
’
auteur, secrets commerciaux, bre-
vets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d
’
auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d
’
autres produits. Vous ne
pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du proprié-
taire présents dans le Logiciel.
Fr
43
Chapitre
Français
01
Accord de licence
Summary of Contents for T1000-23345
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