Annexe
95
Fr
Annex
e
10
Avis relatif à
la licence du
logiciel
Nous fournissons à titre de
référence des traductions
des licences des logiciels
utilisés dans cet appareil. Ces
traductions ne sont pas des
textes officiels. Le texte original
(en anglais) se trouve sur la
feuille volante.
curl
AVIS DE COPYRIGHT ET AUTORISATION
Copyright © 1996 - 2007, Daniel Stenberg,
<[email protected]>. Tous droits réservés.
Le présent document autorise à utiliser,
copier, modifier et distribuer ce logiciel sans
restriction à titre gratuit ou non à condition
que l’avis de copyright et autorisation
susmentionné apparaisse sur toutes les
copies.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS S’Y
LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ
MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DES
DROITS DE TIERCES PARTIES. LES AUTEURS
OU DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE
SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION
OU DOMMAGE, QUE CE SOIT DANS LE
CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE
OU D’UNE AUTRE ACTION PRÉJUDICIABLE,
DÛ OU LIÉ À L’UTILISATION OU AUX
PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.
Sous réserve des dispositions du présent avis,
le nom d’un détenteur du copyright ne doit
pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir
la vente, l’utilisation ou toute autre activité
liée au Logiciel sans l’autorisation écrite
préalable dudit détenteur.
expat
Copyright (c) 1998, 1999, 2000 Thai Open
Source Software Center Ltd
Le présent document autorise toute personne
obtenant une copie de ce logiciel et des
scripts associés (le "Logiciel") à négocier le
Logiciel sans restriction, et en particulier à
utiliser, copier, modifier, fusionner, publier,
distribuer, accorder sous licence et/ou vendre
des copies de ce Logiciel sans restriction, et
permet à toute personne à laquelle le Logiciel
est fourni de le faire à condition que les
mentions suivantes soient incluses :
L’avis de copyright et l’avis d’autorisation
susmentionnés doivent apparaître sur toutes
les copies ou parties substantielles du
Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE
CELA NE SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES
DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION
À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-
VIOLATION DES DROITS DE TIERCES
PARTIES.
LES AUTEURS OU DÉTENTEURS DU
COPYRIGHT NE SAURAIENT EN AUCUN CAS
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE
RÉCLAMATION OU DOMMAGE, QUE CE SOIT
DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE
NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION
PRÉJUDICIABLE, DÛ OU LIÉ À L’UTILISATION
OU AUX PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.
freetype
Ce logiciel est partiellement basé sur la
bibliothèque Freetype. Voir http://www.
freetype.org pour plus d’informations.
Composants internationaux
pour Unicode
Licence ICU - ICU 1.8.1 et ultérieure
AVIS DE COPYRIGHT ET AUTORISATION
Copyright (c) 1995-2010 International
Business Machines Corporation et autres
Tous droits réservés.
Le présent document autorise toute personne
obtenant une copie de ce logiciel et des
scripts associés (le "Logiciel") à négocier le
Logiciel sans restriction, et en particulier à
utiliser, copier, modifier, fusionner, publier,
distribuer et/ou vendre des copies de ce
Logiciel sans restriction, et permet à toute
personne à laquelle le Logiciel est fourni de le
faire à condition que l’(les) avis de copyright
ci-dessus et que le présent avis d’autorisation
figurent dans toutes les copies du Logiciel et
que l’(les) avis de copyright susmentionné(s)
ainsi que la présente autorisation
apparaissent dans la documentation annexe.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE
CELA NE SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES
DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION
À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-
VIOLATION DES DROITS DE TIERCES
PARTIES. LE OU LES DÉTENTEURS DU
COPYRIGHT MENTIONNÉS DANS CET AVIS
NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION
OU DOMMAGE INDIRECT OU CONSÉCUTIF
OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE LIÉ À LA
PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE
BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE
D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU
D’UNE AUTRE ACTION PRÉJUDICIABLE,
DUS OU LIÉS À L’UTILISATION OU AUX
PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.
Sous réserve des dispositions du présent avis,
le nom d’un détenteur du copyright ne doit
pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir
la vente, l’utilisation ou toute autre activité
liée au Logiciel sans l’autorisation écrite
préalable dudit détenteur.
jpeg
Ce logiciel est partiellement basé sur les
travaux de l’Independent JPEG Group.
libFLAC
Copyright (C) 2000, 2001, 2002, 2003, 2004,
2005, 2006, 2007, 2008, 2009 Josh Coalson
La redistribution et l’utilisation sous forme
de code source ou binaire, avec ou sans
modification, sont autorisées sous réserve
que les conditions suivantes soient réunies :
– Les redistributions du code source doivent
conserver l’avis de copyright ci-dessus, la
présente liste de conditions et la clause
d’exclusion de responsabilité suivante.
– Les redistributions sous forme binaire
doivent reproduire l’avis de copyright ci-
dessus, la liste de conditions et la clause
d’exclusion de responsabilité suivante
dans la documentation et/ou les autres
matériaux fournis avec la distribution.
– Le nom de la fondation Xiph.org ainsi
que les noms de ses collaborateurs
ne peuvent pas être utilisés pour faire
de la publicité et/ou pour promouvoir
des produits dérivés de ce logiciel sans
autorisation écrite préalable spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES
DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET SES
CONTRIBUTEURS "EN L’ÉTAT" ET TOUTES
GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES,
Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES
GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU
D’ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER
SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS LA
FONDATION NI SES CONTRIBUTEURS NE
PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES
D’AUCUN DOMMAGE DIRECT, ACCESSOIRE,
CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU
INDIRECT (Y COMPRIS MAIS SANS S’Y
LIMITER, LA FOURNITURE DE PRODUITS
OU SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA
PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU
DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION DES
AFFAIRES) DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT ET DE TOUTE THÉORIE DE FIABILITÉ,
CONTRACTUELLE, DE RESPONSABILITÉ
OBJECTIVE OU DE DÉLIT CIVIL (INCLUANT
LA NÉGLIGENCE OU AUTREMENT)
DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE
CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL,
NONOBSTANT TOUT AVIS CONCERNANT LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
openssl
L’OpenSSL Toolkit demeure sous double
licence, c’est-à-dire que les conditions de
la Licence Open SSL et la licence originale
SSLeay s’appliquent au Toolkit.
Voir ci-dessous les textes de la licence. Les
deux licences sont des licences Open Source
de style BSD. Pour tout problème de licence
lié à OpenSSL, veuillez contacter openssl-
Licence OpenSSL
Copyright (c) 1998-2008 Le Projet OpenSSL.
Tous droits réservés.
La redistribution et l’emploi sous formes
source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisés à condition que :
1. La redistribution du code source retienne
l’avis de copyright ci-dessus, la liste des
conditions et l’avis de non-responsabilité
suivant.
2. Les redistributions sous forme binaire
reproduisent l’avis de copyright ci-
dessus, la liste des conditions et l’avis
de non-responsabilité suivant dans la
documentation et/ou les matériaux qui
accompagnent la distribution.
3. Tous les matériaux de promotion
mentionnant les caractéristiques ou
l’emploi de ce logiciel doivent reproduire
l’avis suivant :
"Ce produit comprend un logiciel
développé par le Projet OpenSSL à utiliser
dans OpenSSL Toolkit. (http:/ /www.
openssl.org/)"
4. L’utilisation des noms "OpenSSL Toolkit" et
"OpenSSL Project" à des fins de promotion
ou de valorisation de produits dérivés de
ce logiciel est interdite sans autorisation
écrite préalable. Pour toute autorisation
écrite, veuillez contacter openssl-core@
openssl.org.
5. Les produits dérivés de ce logiciel ne
doivent pas être appelés "OpenSSL" et
"OpenSSL" ne doit pas figurer dans leurs
Summary of Contents for MCS-333
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Page 291: ...Anhang 95 De Anhang 10 ...
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