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Manuel d’Utilisation et d’Entretien - Traduction des
Instructions Originales - Rév.: 05, Date 16/09/2020
L'élimination des déchets toxiques dans les phases de collecte, transport, traitement (au sens d'opération
de transformation nécessaire à la récupération) ainsi que le stockage et la décharge sur le sol, sont des
activités d'intérêt public soumises au respect des principes généraux suivants:
a)
tout dommage ou risque pour la santé, l'intégrité physique et la sécurité de la collectivité et
des personnes doivent être évités.
b)
Il faut garantir le respect des exigences hygiéniques et sanitaires et éviter tout risque de
pollution de l'air, de l'eau, du sol et du sous-sol.
Il faut promouvoir, avec le respect des critères économiques et efficients, les sytèmes de récupération et
de recyclage des matériaux et de l'énergie.
7.2 Indications pour les déchets spéciaux
Les résidus issus des usinages industriels et les matériaux provenant des démolitions des appareils et des
machines détériorées et obsolètes sont des déchets spéciaux.
Les producteurs des déchets sont tenus de pourvoir à l'élimination des déchets spéciaux, même toxiques
et nocifs, directement ou par le biais d'entreprises ou d'organismes autorisés ou en les remettant aux
sujets qui gèrent le service public et avec lesquels une convention spécifique a été stipulée.
Chaque pays ou chaque commune sont tenus de fournir à la région toutes les informations disponibles sur
l'élimination des déchets sur son territoire.
ATTENTION!
L'élimination abusive du produit de la part du détenteur comporte l'application des sanctions
administratives prévues par les normes en vigueur.
ATTENTION!
Si le symbole de la poubelle barrée n'est pas présent sur l'appareil, cela signifie que l'élimination du
produit n'est pas à la charge du producteur. Dans ce cas, ce sont les normes en vigueur sur l'élimination
des déchets qui valent.
Conformément aux Directives 2002/95/CE, 2002/96/CE et 2003/108/CE, concernant la réduction de l'utilisation des
substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, l'élimination des déchets, nous
rappelons que:
le symbole de la poubelle barrée figurant, le cas échéant, sur l'équipement indique que le produit en fin
de vie doit être collecté séparément des autres déchets. L'utilisateur devra donc remettre l'équipement
et tous ses principaux composants en fin de vie, aux centres de tri sélectif des déchets électroniques
et électrotechniques prévus à cet effet, ou le restituer au revendeur à l'occasion de l'achat d'un nouvel
équipement équivalent, et en quantité égale. Le tri sélectif approprié visant à destiner l'équipement
hors d'usage au recyclage, au traitement et à l'élimination dans le respect de l'environnement contribue
à éviter d'éventuels effets nocifs pour l'environnement et la santé et favorise le réemploi des matériaux
dont il est composé. L'élimination abusive du produit de la part de l'utilisateur comporte l'application
des sanctions prévues par les lois en vigueur au niveau local.
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