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Manuel d’Utilisation et d’Entretien –
Traduction des
Instructions Originelles Rév. : 00, Date 26/11/2018
Page 39
7.2
Indications pour les déchets spéciaux
Les résidus issus des
usinages industriels et les matériaux provenant des démolitions d’équipements et des
machines détériorées et obsolètes sont des déchets spéciaux.
Les producteurs des déchets sont tenus de pourvoir à l’élimination des déchets spéciaux, même toxiques et no-
ci
fs, directement ou par le biais d’entreprises ou d’organismes autorisés ou en les remettant aux sujets qui gè-
rent le service public et avec lesquels une convention spécifique a été stipulée.
Chaque pays ou chaque municipalité sont tenus de fournir à la région toutes les informations disponibles sur
l’élimination des déchets sur son territoire.
ATTENTION !
L’élimination abusive du produit de la part du détenteur comporte l’application des sanctions administratives
prévues par les normes en vigueur.
ATTENTION !
Si le symbole de la poubelle barrée ne se trouve pas sur l’équipement, cela signifie que l’élimination du produit
n’est pas à la charge du producteur. Dans ce cas, ce sont les normes en vigueur sur l’élimination des déchets
qui valent.
Conforméme
nt aux Directives 2002/95/CE, 2002/96/CE et 2003/108/CE, concernant la réduction de l’utilisation des substances
dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, l’élimination des déchets, nous rappelons que :
le symbole de la poubelle barrée
figurant, le cas échéant, sur l’équipement indique que le produit en fin
de vie doit être collecté séparément des autres déchets. L’utilisateur devra donc remettre l’équipement
et tous ses principaux composants en fin de vie, aux centres de tri sélectif des déchets électroniques et
électrotechniques prévus à cet effet, ou le restituer au revendeur à l’occasion de l’achat d’un nouvel
équipement équivalent, et en quantité égale. Le tri sélectif approprié visant à destiner l’équipement hors
d’usage au recyclage, au traitement et à l’élimination dans le respect de l’environnement contribue à
éviter d’éventuels effets nocifs pour l’environnement et la santé et favorise le réemploi des matériaux
dont il est composé. L’élimination abusive du produit de la part de l’utilisateur comporte l’application des
sanctions prévues par les lois en vigueur au niveau local.
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