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BRIGGSandSTRATTON.COM
Pour les moteurs diesel modèles 522447 et 582447
janvier 2009
Déclaration de garantie du système de contrôle des émissions de Briggs & Stratton
Corporation (B&S), du California Air Resources Board (CARB) et de la United States
Environmental Protection Agency (U.S. EPA) (Droits et obligations du propriétaire au
titre de la garantie)
Déclaration de garantie de contrôle des émissions pour la Californie et les États-Unis
Le California Air Resources Board (CARB), l’U.S. EPA et B&S ont le plaisir de vous expliquer la garantie du
système de contrôle des émissions pour votre moteur à allumage par compression à usage non routier
fabriqué depuis 2009. En Californie, les moteurs à allumage par compression à usage non routier neufs
doivent être conçus, fabriqués et équipés pour répondre aux normes sévères anti-effet de serre de l’État.
Ailleurs aux États-Unis, ces moteurs depuis l’année modèle 2009 doivent répondre à des normes
semblables édictées par l’U.S. EPA. B&S doit garantir le système de contrôle des émissions de votre
moteur pendant la durée indiquée ci-après, en supposant que le moteur n’ait pas fait l’objet d’abus, de
négligence ou d’un mauvais entretien.
Le système de contrôle des émissions peut comprendre des pièces comme le système d’injection de
carburant et le système d’admission d’air. Des durites, des courroies, des connecteurs et d’autres
assemblages impliqués dans les émissions peuvent aussi en faire partie.
Si la condition de garantie est remplie, B&S réparera gratuitement votre moteur y compris le diagnostic, les
pièces et la main-d’œuvre.
Couverture de la garantie de Briggs & Stratton Corporation
Les moteurs à allumage par compression à usage non routier depuis l’année modèle 2009 sont garantis
pendant une période de millecinqcents (1500)heures ou de deux (2)ans à la première échéance. Si une
pièce liée aux émissions de votre moteur est défectueuse, B&S la réparera ou la remplacera.
Responsabilités du propriétaire au titre de la garantie
En tant que propriétaire d’un moteur, vous êtes responsable de l’entretien nécessaire indiqué dans le
manuel d’utilisation. B&S recommande de conserver toutes les factures de maintenance de votre moteur
mais B&S ne peut renier la garantie uniquement à cause de l’absence de factures ou parce que tous les
entretiens n’ont pas été effectués en temps prévu.
En tant que propriétaire d’un moteur, vous devez néanmoins savoir que B&S peut refuser d’appliquer la
garantie si la défectuosité de votre moteur ou d’une partie de celui-ci est due à un abus, une négligence, un
entretien non correct ou des modifications non approuvées.
Votre moteur est conçu pour fonctionner avec du diesel à basse ou très basse teneur en soufre. L’utilisation
de tout autre carburant risque d’avoir pour conséquence un fonctionnement du moteur non conforme aux
exigences relatives aux émissions de l’État de Californie d’une part et de l’U.S. EPA d’autre part.
Vous avez la responsabilité de confier votre moteur à un Réparateur Agréé de B&S dès que le problème
apparaît. Les réparations effectuées sous garantie doivent l’être en un temps raisonnable qui ne doit pas
excéder trente (30) jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et vos responsabilités au titre de
la garantie, contactez un représentant de B&S au 1-800-233-3723.
Couverture générale de la garantie du système de contrôle des émissions
Suivent les dispositions spécifiques relatives à la couverture de la garantie du système de contrôle des
émissions.
1.
Pièces garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s’étend qu’aux pièces énumérées ci-dessous (celles
relatives aux émissions) dans la mesure où ces pièces étaient présentes dans le moteur au moment
de l’achat.
a.
Système de dosage du carburant
•
Pompe à injection
•
Injecteur
•
Filtre à carburant
b.
Système d’admission d’air
•
Filtre à air
•
Collecteur d’admission
c.
Système d’échappement
•
Collecteur d’échappement
d.
Pièces diverses utilisées dans les systèmes ci-dessus
•
Durites, connecteurs, assemblages, colliers, raccords, tubes, joints d’étanchéité et
fixations
•
Étiquette d’information sur le contrôle des émissions
2.
Durée de la couverture
B&S garantit au propriétaire initial et à tous les acheteurs suivants que le moteur est (1) conçu,
fabriqué et équipé de manière à être conforme à l’ensemble des réglementations applicables
adoptées par l’Air Resources Board et (2) exempt de tout défaut de matière ou de fabrication qui
pourrait entraîner une défectuosité d’une pièce garantie pendant une période de millecinqcents
(1500)heures ou deux(2)ans à la première échéance, à partir de la date de livraison à l’acheteur final.
3.
Gratuité
La réparation ou le remplacement de toute pièce garantie s’effectuera gratuitement pour l’acheteur, y
compris les frais de diagnostic permettant de déterminer qu’une pièce garantie est défectueuse, si le
diagnostic est effectué par un Réparateur Agréé B&S. Pour bénéficier du service de garantie, veuillez
contacter le Réparateur Agréé B&S le plus proche de chez vous listé dans les Pages Jaunes sous la
rubrique «moteurs, essence», «moteurs à essence», «tondeuses à gazon» ou autre catégorie
semblable.
4.
Réclamations et exclusions de garantie
Les réclamations sous garantie seront présentées selon les dispositions de la police de garantie des
moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas le moteur ou les pièces qui ont fait l’objet d’abus, de
négligence, d’un mauvais entretien ou de modifications non approuvées. B&S ne peut en aucun cas
être tenu de garantir les défaillances de pièces garanties dues à l’utilisation de pièces non exemptées
ajoutées ou modifiées telles que définies dans le Titre13, Sections1900(b)(1) et (b)(10).
5.
Entretien
Toute pièce garantie qui ne doit pas être remplacée au titre de l’entretien ou qui est sujette à une
inspection régulière avec la mention «réparer ou remplacer si besoin est» est garantie pendant la
période de garantie. Si cette pièce se révélait être défectueuse au cours de la période de garantie,
elle serait réparée ou remplacée par un Réparateur responsable de la prise en charge des garanties
sans aucun frais pour le propriétaire. Toute pièce dont le remplacement est prévu au titre de
l’entretien n’est garantie que pendant sa période normale d’utilisation. Les opérations de maintenance
et de réparation doivent utiliser des pièces équivalentes sur le plan des performances et de la
longévité et n’affectent pas les obligations de garantie de B&S. Le propriétaire est responsable de
l’entretien défini dans le manuel d’utilisation mais B&S ne peut renier la garantie uniquement parce
que tous les entretiens n’ont pas été effectués en temps prévu.
6.
Couverture des conséquences
La présente couverture s’étend à la défaillance de tout composant du moteur due à la défaillance
d’une pièce encore sous garantie.
Pour les moteurs diesel turbocompressés modèles 588447 et 58A447
Déclaration de garantie du système de contrôle des émissions de Briggs & Stratton
Corporation (B&S), du California Air Resources Board (CARB) et de la United States
Environmental Protection Agency (U.S. EPA) (Droits et obligations du propriétaire au
titre de la garantie)
Déclaration de garantie de contrôle des émissions pour la Californie et les États-Unis
Le California Air Resources Board (CARB), l’U.S. EPA et B&S ont le plaisir de vous expliquer la garantie du
système de contrôle des émissions pour votre moteur à allumage par compression à usage non routier
fabriqué depuis 2009. En Californie, les moteurs à allumage par compression à usage non routier neufs
doivent être conçus, fabriqués et équipés pour répondre aux normes sévères anti-effet de serre de l’État.
Ailleurs aux États-Unis, ces moteurs depuis l’année modèle 2009 doivent répondre à des normes
semblables édictées par l’U.S. EPA. B&S doit garantir le système de contrôle des émissions de votre
moteur pendant la durée indiquée ci-après, en supposant que le moteur n’ait pas fait l’objet d’abus, de
négligence ou d’un mauvais entretien.
Le système de contrôle des émissions peut comprendre des pièces comme le système d’injection de
carburant et le système d’admission d’air. Des durites, des courroies, des connecteurs et d’autres
assemblages impliqués dans les émissions peuvent aussi en faire partie.
Si la condition de garantie est remplie, B&S réparera gratuitement votre moteur y compris le diagnostic, les
pièces et la main-d’œuvre.
Couverture de la garantie de Briggs & Stratton Corporation
Les moteurs à allumage par compression à usage non routier depuis l’année modèle 2009 sont garantis
pendant une période de trois mille (3000)heures ou de cinq (5)ans à la première échéance. Si une pièce liée
aux émissions de votre moteur est défectueuse, B&S la réparera ou la remplacera.
Responsabilités du propriétaire au titre de la garantie
En tant que propriétaire d’un moteur, vous êtes responsable de l’entretien nécessaire indiqué dans le
manuel d’utilisation. B&S recommande de conserver toutes les factures de maintenance de votre moteur
mais B&S ne peut renier la garantie uniquement à cause de l’absence de factures ou parce que tous les
entretiens n’ont pas été effectués en temps prévu.
En tant que propriétaire d’un moteur, vous devez néanmoins savoir que B&S peut refuser d’appliquer la
garantie si la défectuosité de votre moteur ou d’une partie de celui-ci est due à un abus, une négligence, un
entretien non correct ou des modifications non approuvées.
Votre moteur est conçu pour fonctionner avec du diesel à basse ou très basse teneur en soufre. L’utilisation
de tout autre carburant risque d’avoir pour conséquence un fonctionnement du moteur non conforme aux
exigences relatives aux émissions de l’État de Californie d’une part et de l’U.S. EPA d’autre part.
Vous avez la responsabilité de confier votre moteur à un Réparateur Agréé de B&S dès que le problème
apparaît. Les réparations effectuées sous garantie doivent l’être en un temps raisonnable qui ne doit pas
excéder trente (30) jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et vos responsabilités au titre de
la garantie, contactez un représentant de B&S au 1-800-233-3723.
Couverture générale de la garantie du système de contrôle des émissions
Suivent les dispositions spécifiques relatives à la couverture de la garantie du système de contrôle des
émissions.
1.
Pièces garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s’étend qu’aux pièces énumérées ci-dessous (celles
relatives aux émissions) dans la mesure où ces pièces étaient présentes dans le moteur au moment
de l’achat.
a.
Système de dosage du carburant
•
Pompe à injection
•
Injecteur
•
Filtre à carburant
b.
Système d’admission d’air
•
Filtre à air
•
Collecteur d’admission
•
Turbocompresseur
c.
Système d’échappement
•
Collecteur d’échappement
d.
Pièces diverses utilisées dans les systèmes ci-dessus
•
Durites, connecteurs, assemblages, colliers, raccords, tubes, joints d’étanchéité et
fixations
•
Étiquette d’information sur le contrôle des émissions
2.
Durée de la couverture
B&S garantit au propriétaire initial et à tous les acheteurs suivants que le moteur est (1) conçu,
fabriqué et équipé de manière à être conforme à l’ensemble des réglementations applicables
adoptées par l’Air Resources Board et (2) exempt de tout défaut de matière ou de fabrication qui
pourrait entraîner une défectuosité d’une pièce garantie pendant une période de trois mille(3
000)heures ou cinq(5)ans à la première échéance, à partir de la date de livraison à l’acheteur final.
3.
Gratuité
La réparation ou le remplacement de toute pièce garantie s’effectuera gratuitement pour l’acheteur, y
compris les frais de diagnostic permettant de déterminer qu’une pièce garantie est défectueuse, si le
diagnostic est effectué par un Réparateur Agréé B&S. Pour bénéficier du service de garantie, veuillez
contacter le Réparateur Agréé B&S le plus proche de chez vous listé dans les Pages Jaunes sous la
rubrique «moteurs, essence», «moteurs à essence», «tondeuses à gazon» ou autre catégorie
semblable.
4.
Réclamations et exclusions de garantie
Les réclamations sous garantie seront présentées selon les dispositions de la police de garantie des
moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas le moteur ou les pièces qui ont fait l’objet d’abus, de
négligence, d’un mauvais entretien ou de modifications non approuvées. B&S ne peut en aucun cas
être tenu de garantir les défaillances de pièces garanties dues à l’utilisation de pièces non exemptées
ajoutées ou modifiées telles que définies dans le Titre13, Sections1900(b)(1) et (b)(10).
5.
Entretien
Toute pièce garantie qui ne doit pas être remplacée au titre de l’entretien ou qui est sujette à une
inspection régulière avec la mention «réparer ou remplacer si besoin est» est garantie pendant la
période de garantie. Si cette pièce se révélait être défectueuse au cours de la période de garantie,
elle serait réparée ou remplacée par un Réparateur responsable de la prise en charge des garanties
sans aucun frais pour le propriétaire. Toute pièce dont le remplacement est prévu au titre de
l’entretien n’est garantie que pendant sa période normale d’utilisation. Les opérations de maintenance
et de réparation doivent utiliser des pièces équivalentes sur le plan des performances et de la
longévité et n’affectent pas les obligations de garantie de B&S. Le propriétaire est responsable de
l’entretien défini dans le manuel d’utilisation mais B&S ne peut renier la garantie uniquement parce
que tous les entretiens n’ont pas été effectués en temps prévu.
6.
Couverture des conséquences
La présente couverture s’étend à la défaillance de tout composant du moteur due à la défaillance
d’une pièce encore sous garantie.
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