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FR Pour l'utilisateur
LA DIRECTIVE 2012/19/EEC (DEEE): INFORMATIONS POUR
L’UTILISATEUR.
Fig. A
Ces informations s’adressent exclusivement aux utilisateurs pos-
sédant un produit sur lequel figure le symbole ci-dessous (Fig. A).
Ce symbole est reporté sur l’étichette des caractéristiques tech-
niques de l’appareil (plaque ségnalétique) :
Ce symbole indique que cet appareil est classé, selon les normes
en vigueur, comme un équipement électrique ou électronique et
qu’il est conforme à la Directive EU 2002/96/EC (DEEE- Déchets
d’Equipements Electriques et Electroniques).
Il devra donc, en fin de vie, être obligatoirement traité séparément
des déchets ménagers, et qu’il devra être déposé gratuitement dans
un centre de ramassage se chargeant du recyclage du matériel
électrique et électronique, ou bien être remis à un revendeur, au
moment de l’achat d’un nouvel appareil équivalent.
L’utilisateur est responsable de la remise de l’appareil en fin de
vie aux structures de ramassage et points de collectes appropriés.
Il s’expose sinon aux sanction prévues par la législation en vigueur.
La collecte sélective, qui permettra par la suite le recyclage du
produit, le traitement de ses déchets et son élimination non pol-
luante, contribue à la prévention de conséquences négatives pour
l’environnement et la santé humaine, et favorise la valorisation
des DEEE.
Pour obtenir plus de détails sur le recyclage de ce produit, veuillez
prendre contact avec le bureau municipal de votre région, votre
service d’élimination des déchets ménagers ou le magasin où vous
avez acheté le produit.
Les producteurs et les importateurs obtempèrent à leur responsabil-
ité concernant le recyclage des DEEE, le traitement et l’élimination
compatible avec l’environnement, en y participant soit directement,
soit à travers un système de collectivité.
RÈGLEMENT n° 1935/2004 DU PARLEMENT EUROPÉEN – ma-
tériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées
alimentaires.Information aux utilisateurs.
Le symbole représenté sur la figure, présent sur l’emballage, indique
que les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des
denrées alimentaires sont conformes, dans ce produit, à ce qui est
prescrit par le règlement européen n° 1935/2004.
À l’intérieur de la cavité du four les aliments pourraient entrer en
contact avec : les grilles du four, les lèchefrites, les plaques à
pâtisserie, le verre de la porte du four, les joints en catouchouc,
les broches des tournebroches, les parois du four.
Sur la table de cuisson avec : les grilles, les brûleurs et le plan de
cuisson.
Dans le tiroir chauffe-plats avec : les parois du tiroir.
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