DWG-01-023 Rev. C - ©2021
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Figure 12. Échelle de longueur des feuillets (gauche) et échelle de
hauteur effective (droite)
11.4. Stérilisation
Le dispositif d’annuloplastie aortique HAART 200 est fourni stérile sur le
support et ne doit pas être restérilisé. Les dispositifs qui ont été endom-
magés ou contaminés ne doivent pas être utilisés. Les tampons sont
fournis stériles et ne doivent pas être restérilisés. Les tampons qui ont
été endommagés ou contaminés par contact avec le patient ne doivent
pas être utilisés.
Exclusion de garanties
Bien que le dispositif d’annuloplastie aortique HAART 200 et l’ensemble
d’instruments HAART 201, ci-après désignés comme le «produit», aient
été fabriqués dans des conditions strictement contrôlées, BioStable
Science & Engineering n’a aucun contrôle sur les conditions dans
lesquelles ce produit est utilisé. BioStable Science & Engineering et ses
sociétés affiliées (collectivement, « BioStable ») déclinent toute garan-
tie, explicite ou implicite, à l’égard du produit, notamment, sans s’y lim-
iter, toute garantie implicite de qualité marchande ou d’adaptation à un
usage particulier. BioStable ne sera pas tenu responsable vis-à-vis de
toute personne ou entité pour toute dépense médicale ou tout dommage
direct, accessoire ou consécutif découlant de l’utilisation, du défaut, de
la défaillance ou du dysfonctionnement du produit, que la demande de
réparation soit basée sur une garantie ou qu’elle soit de nature contrac-
tuelle, délictuelle ou autre. BioStable ne fait aucune déclaration ni de
donne aucune garantie à l’égard de ce produit.
Les exclusions et limitations décrites ci-avant ne peuvent en aucun
cas aller à l’encontre des obligations prévues par la loi applicable, et
ne doivent pas être interprétées en ce sens. Si toute partie ou disposi-
tion de cette Exclusion de garantie et Limitation de responsabilité est
jugée par tout tribunal compétent comme étant illégale, inapplicable ou
en conflit avec la loi applicable, la validité des autres dispositions de
l’Exclusion de garantie et de la Limitation de responsabilité ne sera pas
affectée, et tous les droits et obligations seront interprétés et appliqués
comme si l’Exclusion de garantie et la Limitation de responsabilité ne
contenaient pas la partie ou la disposition réputée invalide.
Brevets
Brevets: US8,163,011; US8,425,594; US9,161,835; US9,814,574;
US9,844,434; US10,130,462; US10,327,891; CA 2,665,626; JP5881653;
JP5877205; JP6006218; EP2621407; EP2621408; autres demandes en
cours.
